Présents : F. KERGUELEN, L. PERSEHAIE, C. LE ROSSIGNOL, B. HERVAULT, P. BAUDAIS, P. PERSEHAIE, C. BANCHEREAU, P. RAFFEGEAU, S. GRANDAIS, C. WEBER, F. SAUVAGE, R. MORENO, M RAULLINE

Excusée : G. ROBIN (Procuration à C. WEBER)

ORDRE DU JOUR :

Désignation d’un secrétaire de séance :

Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Locales, Mr Charléric BANCHEREAU est nommé secrétaire de séance.

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 10 janvier 2018 : Le compte-rendu du 10 janvier 2018 est approuvé à l’unanimité des membres présents moins deux abstentions : Franck Sauvage et Rosan Moreno.

Préambule : Depuis l’envoi des convocations du conseil municipal de façon dématérialisée, il est décidé d’imprimer la note de synthèse et les documents en mairie : à charge pour les élus de les retirer en mairie ou d’en disposer en début de chaque séance.

I – FINANCES :

Compte-rendu de la commission « Finances » du 20 janvier 2018

1° – vote des subventions aux associations

Mr Laurent Persehaie, Adjoint aux finances, informe le conseil municipal de la proposition de la  commission « Finances » au sujet des subventions aux associations.

Il rappelle différents points :

Préambule : rappel de la délibération du 26 février 2016

• Augmentation, pour les associations sportives, de la participation à hauteur de 9.75 € par adhérent ainsi que la subvention  « Arbre de Noël » des 2 écoles à hauteur de 5.40 € par élève et ceci, pour respecter le principe d’une augmentation tous les 3 ans, plutôt qu’annuelle indexée sur le coût de la vie. (2016 – 2017 et 2018)
• faire figurer sur le tableau du vote des subventions toutes les associations qui œuvrent sur Treffendel et qui ne sollicitent pas de subventions. Il sera noté en préambule que la plupart des associations bénéficient à titre gracieux de l’utilisation des locaux communaux et équipements (Ex : Club de l’âge d’or, Association ETRE’S)
• et d’indiquer que certaines associations reversent des fonds à d’autres associations (Ex : Théâtre) ou associations qui participent à l’organisation des manifestations (Ex. VTT)
• déterminer un part fixe d’un montant de 103 € pour les frais de fonctionnement pour les associations de parents d’élèves des deux écoles et d’une part variable d’un montant de 0.51 € / élève,
• créer une ligne « subvention exceptionnelle » pour le Comité des Fêtes qui pourrait être activée si cette association éprouvait des difficultés financières. En effet, les enjeux financiers sont importants, notamment liés aux aléas de la météo au moment de la fête (feu d’artifice) et le conseil municipal a toujours affirmé sa position d’intervention financière dans ce cas.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, vote les subventions suivantes :

associations sportives

Intitulé	base de calcul	Subventions 2017	base de calcul	Propositions 2018
Gym Volontaire Treffendel	56 adhérents = 37 Treffendel + 19 HC	546.00 €	66 adhérents = 47 Treffendel + 19 HC	643.50 €
Eskouadenn Monterfil – Treffendel – Le Verger – St-Péran   Club mutualisé	381  adhérents Monterfil : 101, Treffendel 90, Le Verger 37 St-Péran 9 hors commune : 144 à répartir, soit pour Treffendel 38 %. Or, il a été établi de ne pas financer plus de 50% de HC par rapport aux adhérents de Treffendel	total général = 1 316.25 €    (traçage terrain de foot)    500.00 €	377  adhérents Monterfil : 100, Treffendel 84, Le Verger 39 St-Péran 8 hors commune : 146 à répartir, soit pour Treffendel 36,36 %.	total général = 1 228.50 €    (traçage terrain de foot)    500.00 €
Brocéliande VOLLEY-ball (Treffendel – Maxent – Plélan)   Club mutualisé en 2016	114 adhérents Treffendel 38 Plélan 35 Maxent 9 hors commune 32 (à répartir), Pour Treffendel 46%	total général = 516.75  €	100 adhérents Treffendel 32 Plélan 28 Maxent 7 hors commune 33 (à répartir), Pour Treffendel 47,67%	total général = 468.00  €
Les Volants Treffendelois Badminton	25 adhérents = 17 Treffendel + 8 HC	243.75 €	21 adhérents = 17 Treffendel x 9.75 = 165.75 € + 7 HC x 9.75 € = 78.00 €	204.75 €
Vélo-Passion VTT	pas de demande		pas de demande
autres associations
Association « Culture pour tous » – Budget « Animations »	105 familles	640.00	110 familles	640.00 €
UNC (frais de fonctionnement) – Ass. Anciens combattants (AMD AFN 35)	44 adhérents	150.00 €	45 adhérents	150.00 €
Comité des Fêtes Tréffendel Frais fonctionnement Feu d’artifice (participation à l’achat)		400.00 800.00   0.00		400.00 800.00    0.00
TREFF FA SI LA (Chorale)	112 adhérents dont  58 de Treffendel	58 Treffendel x 9.75 € + 29 HC (58 Treffendel x 50 %) x 9.75 € 848.25 €	106 adhérents dont  56 de Treffendel	56 Treffendel x 9.75 € +50 HC (58 Treffendel x 50 %) x 9.75 € 819.00 €
« le Lever de Rideau » (théâtre)	pas de demande		pas de demande
Club de l’Age d’Or	pas de demande		pas de demande
Association « Les classes »	pas de demande		pas de demande
A.C.C.A. (chasse)	pas de demande		pas de demande
ETRE’S	pas de demande		pas de demande
Asso Résid. « Grand Champ » Maxent		60 €	adhésion annuelle	60 €
Amicale donneurs de sang Plélan		100 €	Pas de demande en 2018 : Association en « stand bye » : Il n’y a plus de président
Association La Rencontre (pupilles de la Nation)	Pas de personnes concernées	0 €	Pas de personnes concernées	0 €
Alcool Assistance		(Budget CCAS)  50 €		(Budget CCAS)
A.D.M.R.	1.40 € par Habitant 1302 hab.	1 822.80 €	1.40 € par Habitant 1302 hab.	1 822.80 €
Euréka Emplois services (Montfort)	Prise en charge par la Communauté de Communes

Subvention aux écoles

 

Prévention Routière : Piste d’éducation routière pour CM1 – CM 2	1 € par élève pour chaque école	65.00 €	1 € par élève pour chaque école	65.00 €
Ecole St Malo base de calcul subvention 2017 base de calcul proposition 2018 APEL Arbre de Noël 5.40 €/enfant83 enfants 448.20 5.40 €/enfant79 enfants 448.20 APEL (frais de fonctionnement) Part fixe = 103 €Part variable 0.51€/élève 103 € 0.51 x 79 = 40.29 € Part fixe = 103 €Part variable 0.51€/élève 103 € 0.51 x 83 = 42.33 € Classe découverte 6.10 € par élève et par jour sauf hors communes 5 jours x 43 élèves (dont 10 HC) 805.20 € Classe animations 3.05 € par élève sauf Hors communes 32 dont 13 HC pour 3 jours 30 (dont 10 HC) pour 3 jours 30 élèves (dont 10 HC) x 3.05 € x 1 j 658.80 € Ecole Aurelie Nemours base de calcul subvention 2017 base de calcul proposition 2018 ALEPT Arbre de Noël 5.40 €/enfant156 enfants (dont 25 HC) 772.20 5.40 €/enfant156 enfants 772.20 ALEPT (frais de fonctionnement) Part fixe = 103 €Part variable 0.51€/élève 103 €0.51 x 156 = 79.56 € Part fixe = 103 €Part variable 0.51€/élève 103 €0.51 x 143 = 72.93 € Classe découverte 6.10 € par élève et par jour sauf hors communes  366.00 € Classe animations 3.05 € par élève sauf Hors communes 1216.85 € Spectacle Hip Hop143 élèves (dont 25 HC)  359.90 €

2° – COMMUNE : Dotation aux amortissements – biens acquis en 2017 + subventions perçues : Monsieur Laurent Persehaie, Adjoint aux Finances, présente au conseil municipal la proposition de la commission « Finances » au sujet des amortissements des biens et des subventions perçues pour le budget de la COMMUNE.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide  à l’unanimité :

– D’amortir les biens nouveaux suivants :

• Hébergement site Internet = 1 an = 95.00 €
• Vidéo-projecteur Mairie = 2 ans = 1 333.95 €
• lave-vaisselle cantine = 10 ans  = 352.48 €
• Armoire frigo cantine = 10 ans = 213.84€
• Illuminations de Noël – Cône cimetière = 5 ans  = 160.56 €
• Panneaux signalétique centre-bourg = 10 ans  = 279.84 €
• Enrouleur arrosage terrain foot Galianos = 5 ans  = 981.54 €
• Micro-tracteur Kubota + Désherbeur = 5 ans  = 4 394.40 €

TOTAL de l’amortissement des biens pour 2018 = 33 028.08 €

– D’amortir les subventions suivantes :

• Subvention Agence de l’Eau pour Désherbeur = 5 ans  = 422.40 €
• Subvention Région pour Désherbeur = 5 ans = 247.80 €

TOTAL de l’amortissement des subventions pour 2018 = 670.20 €

II – AFFAIRES SCOLAIRES :

• T.A.P. : modification des plannings de certains intervenants

Mme Chantal Le Rossignol, Adjointe aux affaires scolaires, informe le conseil municipal que l’intervenant YOGA arrête sa prestation, ce qui entraîne des changements de planning et la création d’une nouvelle activité de « contes »

INTERVENANT	Coût de La séance	Période 1	Période 2	Période 3	Période 4	Période 5	Période 6	TOTAL Séances/an	Coût TOTAL
Ex-ADSCRP Inter’Val	25 €	14	14	14	12	8	4	66	1 650
VOLLEY	27 €	2	7	7	0	8	4	28	756
Jaupitre	23 €	0	14	0	0	8	8	30	690
Couture	30 €	14	0	14	6	4	14	52	1 560
Jonglage	30 €	10	5	7	12	4	8	46	1 380
Bibliothèque	0 €	7	14	7	12	8	8	56	0.00
Sophrologie	30 €	14	7	7	0	0	8	36	1 080
Yoga	30 €	7	0	0	0	0	0	7	210
Russe	30 €	7	14	14	12	4	8	59	1 770
Céramique	30 €	7	7	7	12	4	4	41	1 230
Contes	30 €			7	6			13	390
TOTAL									10 716 (au lieu de 10 212)

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité :

• D’approuver le nouveau planning des intervenants pour les TAP, tel qu’il figure dans le tableau ci-dessus,
• D’accepter le coût global des activités TAP pour l’année 2017 -2018 d’un montant de 10 716 €, à imputer sur le budget « Equipements périscolaires » au C/6188,
• D’autoriser Mme le Maire à signer une convention avec Camille Roussel pour la nouvelle activité « contes » pour un montant de 390 €.

III- PERSONNEL COMMUNAL :

Médiathèque : augmentation du temps de travail de l’agent (Adjoint du Patrimoine principal)

 Madame le Maire indique au conseil municipal que depuis la création de la bibliothèque de Treffendel, les bénévoles réunis en association, ont mené des temps d’animations sur l’année, proposant des expositions, spectacles, interventions et débats aux habitants de Treffendel et des alentours.

Or, depuis deux ans, l’association s’essouffle et manque de temps, de réseaux, de moyens humains pour mener à bien sa fonction d’animation.

Une rencontre avec la présidente et la secrétaire de « Culture pour tous » a eu lieu en décembre pour voir quelles solutions à envisager pour la poursuite de ces temps d’animations suite au désengagement de l’association.

La seule solution envisageable est un accroissement du temps de travail de l’agent, actuellement à 17h00/semaine.

Après une entrevue avec l’agent du patrimoine début janvier, un accroissement d’horaire de 5h30 est à envisager portant celui-ci à 22h30 /semaine, afin de répondre aux besoins suivants :

• Planification des animations (tâche non-réalisée par les bénévoles de l’association)
• Présence aux permanences du samedi afin d’apporter un conseil aux bénévoles, notamment au niveau informatique,
• Augmentation du nombre de prêts Commune et Hors Communes (du fait du réseau des bibliothèques) ce qui génère un travail supplémentaire.

Le temps animation comprend la préparation, l’animation, le rangement

S’expliquant comme suit :

-1 temps d’animation par mois le mercredi après-midi en direction des familles (activité proposée l’année dernière «  Les Anim’ du mercredi « ) mais non maintenues car réalisées en majorité sur du temps « bénévoles ».

-2 animations /an à définir avec l’association qui viendra en appui. Lundi : 7h     Mercredi : 7h    Jeudi : 7h30    Samedi : 1h30 – 3 samedis par mois, ce qui fait une moyenne de 22 h 30 par semaine. Le coût supplémentaire (salaire + charges) est de 357 €/mois.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité :

• D’augmenter le temps de travail du poste d’Adjoint du Patrimoine Principal à raison de 22 h 30 mn par semaine, à compter du 1^er mars 2018,
• D’autoriser Madame le Maire à prendre un arrêté d’augmentation de temps de travail, pour l’agent Anne Debray, Adjoint du patrimoine principal, à compter du 1^er mars 2018.

IV – URBANISME :

• Rue du Bas-Bourg : diverses régularisations de terrains

Monsieur Laurent Persehaie, Adjoint à l’Urbanisme, rappelle au conseil municipal :

1°-  Délibération du 07 septembre 2015

Mr Laurent PERSEHAIE, Adjoint à l’Urbanisme, informe le conseil municipal qu’en 1965, des accords ont été signé entre la commune et les propriétaires riverains afin d’élargir la rue du bas bourg et le croisement avec la route de St PERAN (vis-à-vis des camions de la Société de fuel de l’époque).

Pour des raisons administratives, ceux-ci n’ont pas été actés au cadastre.

La partie gauche (en allant vers la route de St PERAN) étant dans le périmètre du remembrement de 1976, la régularisation cadastrale a eu lieu à ce moment-là.

Il faut donc aujourd’hui régulariser la situation pour la partie droite. Mr Laurent Persehaie présente au conseil municipal une proposition de plan d’alignement et de bornage. 

Un arrêté d’alignement est donc à prendre.

Une régularisation chez le notaire devra suivre avec les différents propriétaires pour procéder aux acquisitions de terrains selon le plan présenté. Le prix d’achat proposé par le conseil municipal est de 5 €/m². Il est également convenu un dédommagement des propriétaires pour le paiement à tort des impôts fonciers (justificatifs à l’appui). Les frais d’actes sont à la charge de la commune.

Un courrier va être transmis à tous les propriétaires pour confirmer les modalités de cette régulation.

2° – Délibération du 12 janvier 2017

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’accepter les conditions citées ci-dessus, concernant la régularisation cadastrale au lieu-dit « le bas-bourg » avec Mr Loïc Joly, (Surface à acquérir = 33 m²) à savoir :

• Prise en charge de la totalité des frais de notaire par la commune de TREFFENDEL,
• Prise en charge des frais de géomètre par la commune de TREFFENDEL,
• Dédommagement pour le paiement à tort des éventuels impôts fonciers (justificatifs à l’appui),
• Achat d’une partie de la parcelle B N° 391(surface à déterminer)  au prix de 5 €/m²,
• Création d’un accès au jardin (parcelle B391) d’une largeur de 2 m mini afin de pouvoir rentrer avec un motoculteur. Par conséquent, il a été modifié le plan initial afin de faciliter l’accès depuis la maison + création d’un passage piéton.
• Positionnement du chemin piéton de façon à maintenir une retenue de terre suffisante pour le soutien du mur du jardin. Le chemin piéton a été déplacé afin d’assurer une meilleure retenue.
• Assurer une bonne visibilité pour les piétons et les voitures en mettant des plantations « basses » et en positionnant les lampadaires de façon adéquate.

3° – Le géomètre a procédé aux divers bornages des parcelles (voir plan ci-joint)

4° – Aussi, il faut donc délibérer pour les 3 autres propriétaires :

• Mr et Mme BOUCARD Bernard, surface à acquérir = 37 m²
• Mr et Mme NEVEU Gaëtan, surface à acquérir = 10 m²
• Mme Elodie NEVEU et Mme Claire CABARROU, surface à acquérir = 71 m²

La commission des « Adjoints »  propose de régulariser les différents terrains à raison de 5 € le m².

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité :

• Pour Mr et Mme BOUCARD Bernard : Surface à acquérir = 37 m², soit 185 €, cadastré section B N° 390p,

• Pour Mr et Mme NEVEU Gaëtan : Surface à acquérir = 10 m², soit 50 €, cadastré section B N° 1580p,

• Pour Mme Elodie NEVEU et Mme Claire CABARROU : Surface à acquérir = 71 m², soit 355 €, cadastré section B N° 1579p

• De nommer Maître PICHEVIN, Notaire à Plélan-le-Grand pour la rédaction des actes,
• De prendre en charge les frais de géomètre,
• Prise en charge des éventuels travaux liés à cette régularisation (regards Eaux Usées, arrivée électrique)
• Prise en charge des éventuels impôts payés à tort (justificatifs à l’appui)
• D’autoriser Madame le Maire à signer les actes de vente ainsi que tous documents s’y rapportant.

QUESTIONS DIVERSES :

Informations sur Terrain synthétique de Foot-ball

Lors du dernier conseil communautaire, il a été décidé de financer 2 terrains synthétiques de foot-ball  (1 à Treffendel et 1 à Bréal-sous-Montfort). La livraison des équipements est prévue pour septembre 2019. Pour Treffendel, l’installation du terrain synthétique se fera sur le terrain actuel non-homologué. L’éclairage homologué – niveau 4 – est également prévu. Un comité de travail va être créé, composé d’élus de la CCB, élus de la commune et dirigeants du club « l’Eskouadenn ».

Remplacement de l’agent de maîtrise au service technique

Madame le Maire indique au conseil municipal que le poste vacant est toujours occupé par un agent d’Euréka Emplois Services, qui dispose de bonnes compétences en espaces verts. Son contrat va être renouvelé pour les mois de mars – avril 2018, en attente que cette personne obtienne son code et permis de conduire.

Point sur les travaux d’aménagement du centre-bourg : rue de Brocéliande

Mr Pierre Persehaie informe le conseil municipal que les travaux de réfection des réseaux (Eaux Usées et Eaux Pluviales) devraient être terminés dans 2 semaines. Ensuite, l’entreprise Pérotin (voirie) devra intervenir. Il est remarqué qu’en fin de chaque semaine, le chantier est accessible aux véhicules pour faciliter le quotidien des habitants.

POUR INFORMATION :

-Pays de Brocéliande : Invitation à un séminaire d’échanges dans le cadre de l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial le vendredi 16 mars 2018 de 10 h 00 à 16 h 30 à l’Espace culturel de Bréal-sous-Montfort

Carte de vœux : APEL – Madame le Maire donne lecture d’une carte de vœux de l’association APEL qui remercie l’équipe municipale pour son soutien, son dévouement et sa confiance tout au long de l’année et qui présente ses meilleurs vœux pour l’année 2018.

PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX :

• Mercredi 28 février 2018                             : réunion Adjoints : mardi 20 février 2018
• Jeudi 29 mars 2018 à 18 h 30                     : vote du Budget Primitif en présence de Mr le Percepteur

PROCHAINES COMMISSIONS :

• Samedi 10 février 2018 à 9 h 00 : Commission « Finances »
• Mardi 20 février 2018 : Conseil d’Administration « Inter’Val »
• Samedi 24 février 2018 à 9 h 00 : Commission « Finances »
• Mercredi 28 février 2018 : Commission Assainissement : auditions des entreprises ayant candidaté pour les travaux de la station d’épuration (sous réserve)
• Jeudi 22 mars 2018 à 20 h 30  : Commission Assainissement : problèmes de raccordement de particuliers au réseau EU

PROCHAINES MANIFESTATIONS :

Théâtre « le lever de Rideau » : séances : vendredi 09 février, Samedi 10 février, Dimanche 11 février, dimanche 18 février

Dimanche 25 février 2018 : Thé dansant Club de l’âge d’Or