{"id":1086,"date":"2017-04-04T12:48:34","date_gmt":"2017-04-04T10:48:34","guid":{"rendered":"http:\/\/2016.treffendel.fr\/?page_id=1086"},"modified":"2017-05-09T18:03:18","modified_gmt":"2017-05-09T16:03:18","slug":"compte-rendu-du-conseil-municipal-du-30-mars-2017-a-18-h-00","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.treffendel.fr\/?page_id=1086","title":{"rendered":"Compte-rendu du conseil municipal  du 27 avril 2017 \u00e0 20 h 30"},"content":{"rendered":"<p>Pr\u00e9sents\u00a0: F. KERGUELEN, L. PERSEHAIE, C. LE ROSSIGNOL, P. BAUDAIS, P. PERSEHAIE, BANCHEREAU, F. SAUVAGE, C. WEBER, S. GRANDAIS, P. RAFFEGEAU, M. RAULLINE,<\/p>\n<p>Excus\u00e9s\u00a0: B. HERVAULT (Procuration \u00e0 F. KERGUELEN)G. ROBIN (Procuration \u00e0 C. WEBER) R. MORENO<\/p>\n<h2>PREAMBULE\u00a0:\u00a0De 20 h 30 \u00e0 21 h 00\u00a0:<\/h2>\n<p>Mme Le Maire accueille Mr Letournel Philippe, Pr\u00e9sident du Syndicat Intercommunal de l\u2019Eau de la For\u00eat de Paimpont (SIEFP)\u00a0qui souhaite pr\u00e9senter au conseil municipal le projet de transfert de la comp\u00e9tence \u00ab\u00a0Production\u00a0\u00bb du Syndicat (SIEFP) vers le Syndicat Mixte de Production Ouest 35 d\u00e8s 2018 et de la comp\u00e9tence \u00ab\u00a0Distribution\u00a0\u00bb vers 2020 (voir courrier du SIEFP re\u00e7u en mairie le 16 mars 2017).<\/p>\n<p>Mr Letournel rappelle que l\u2019eau potable est actuellement une comp\u00e9tence communale qui peut \u00eatre en gestion seule communale ou avec un syndicat intercommunal. Actuellement, sur le d\u00e9partement, il\u00a0y a une quarantaine de collectivit\u00e9s (communes + syndicats) qui est f\u00e9d\u00e9r\u00e9e en 6 territoires repr\u00e9sent\u00e9s par les Syndicats Mixtes de Production\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>SMPEP C\u00f4te d\u2019Emeraude,<\/li>\n<li>SMP Ille et Rance,<\/li>\n<li>SMP Bassin du Couesnon,<\/li>\n<li>Collectivit\u00e9 Eau du Bassin Rennais (CEBR),<\/li>\n<li>SMP Ouest 35,<\/li>\n<li>SMP de la Vali\u00e8re (SYMEVAL).<\/li>\n<\/ul>\n<p>Le SIEFP a toujours eu une bonne gestion tout en subissant, sans pouvoir intervenir, 2 \u00e9l\u00e9ments constitutifs du prix de l\u2019eau\u00a0: la faible densit\u00e9 d\u2019abonn\u00e9s au km (13 abonn\u00e9s au km compar\u00e9 \u00e0 une moyenne d\u00e9partementale de 26 abonn\u00e9s au km) et l\u2019absence de gros consommateurs ou d\u2019industriels.<\/p>\n<p>Ce qui donne un prix du SIEP de 3.14 \u20ac le m3 alors que la moyenne du SMP Ouest 35 est d\u2019environ 2.80 \u20ac \/m3, et la moyenne d\u00e9partementale de 2.16 \u20ac\/ m3.<\/p>\n<p>La loi NOTRe va avoir un impact sur l\u2019organisation des services d\u2019eau potable. En effet, cette comp\u00e9tence va \u00eatre transf\u00e9r\u00e9e aux EPCI (Communaut\u00e9s de Communes),<\/p>\n<ul>\n<li>soit en 2018 de mani\u00e8re optionnelle<\/li>\n<li>soit au plus tard en 2020.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Aujourd\u2019hui, ce sont des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s communaux qui si\u00e8gent au SIEFP. Lorsque les communaut\u00e9s de communes auront pris la comp\u00e9tence, ce seront des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s communautaires qui si\u00e9geront.<\/p>\n<p>Le SMG 35 fait la proposition de prendre la comp\u00e9tence \u00ab\u00a0production\u00a0\u00bb d\u00e8s 2018, puis la comp\u00e9tence \u00ab\u00a0distribution\u00a0\u00bb de mani\u00e8re optionnelle en 2020.<\/p>\n<p>Aussi, le transfert du SIEFP vers le \u00a0SMP Ouest 35 permettrait\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>&#8211; de rentrer dans une logique de regroupement permettant de mutualiser les co\u00fbts pouvant participer au renouvellement des canalisations en zones rurales,<\/li>\n<li>&#8211; de cr\u00e9er un rapprochement pour une unicit\u00e9 du prix de l\u2019eau sur le d\u00e9partement.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Enfin, le sch\u00e9ma d\u00e9partemental d\u2019alimentation en eau potable en IetV d\u00e9finit les principaux travaux n\u00e9cessaires pour s\u00e9curiser l\u2019approvisionnement en eau potable des usagers \u00e0 moyen terme (10 \u00e0 20 ans).<\/p>\n<p>En conclusion, l\u2019eau est un bien collectif indispensable \u00e0 la vie, nous devons veiller \u00e0 la prot\u00e9ger, et assurer la meilleure gestion possible de cette pr\u00e9cieuse ressource.<\/p>\n<p>Dans les mois \u00e0 venir, les conseils municipaux seront amen\u00e9s \u00e0 d\u00e9lib\u00e9rer pour un regroupement des syndicats.<\/p>\n<h2>ORDRE DU JOUR\u00a0:<\/h2>\n<h4>D\u00e9signation d\u2019un secr\u00e9taire de s\u00e9ance\u00a0:<\/h4>\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.2121-15 du Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Locales, Mr Banchereau Charl\u00e9ric\u00a0\u00a0est nomm\u00e9 secr\u00e9taire de s\u00e9ance.<\/p>\n<h2>Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2017\u00a0:<\/h2>\n<p>Le compte-rendu du 30 mars 2017 est approuv\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 des membres pr\u00e9sents moins une abstention\u00a0: Franck Sauvage.<\/p>\n<h2>B\u00e2timents Communaux\u00a0:<\/h2>\n<p>Madame le Maire pr\u00e9sente au conseil municipal le compte-rendu de la commission \u00ab\u00a0B\u00e2timents\u00a0\u00bb du jeudi 20 avril 2017 au sujet de divers travaux de b\u00e2timents\u00a0:<\/p>\n<h4>Travaux d\u2019acoustique pour le restaurant scolaire<\/h4>\n<p>Pour m\u00e9moire\u00a0: BP 2017 = 11\u00a0600 \u20ac.<\/p>\n<p>Les travaux consistent en la pose au plafond et sur les murs de plaques micro-perfor\u00e9es avec laine de roche qui absorbent le bruit.<\/p>\n<p>Deux propositions ont \u00e9t\u00e9 re\u00e7ues.<\/p>\n<p>La commission propose de retenir le devis d\u2019ISODECOR pour 8\u00a0850.67 \u20ac HT. Cette entreprise est intervenue sur le restaurant scolaire de Boisgervilly qui est satisfait du r\u00e9sultat. L\u2019entreprise \u00ab\u00a0Ouest Bureau\u00a0\u00bb avait peu d\u2019exp\u00e9rience sur des locaux de cantine et pr\u00e9sentait une offre plus \u00e9lev\u00e9e.<\/p>\n<p>Les travaux seront \u00e0 programmer en juillet. Il est pr\u00e9conis\u00e9 de solliciter un test acoustique apr\u00e8s travaux.<\/p>\n<p>Il existe des panneaux \u00ab\u00a0oreille num\u00e9rique\u00a0\u00bb qui repr\u00e9sentent une oreille qui \u00e9volue selon le niveau de d\u00e9cibels (vert \u2013 orange \u2013 rouge)\u00a0: \u00e9quipement tr\u00e8s ludique qui peut inciter les enfants \u00e0 ne pas faire trop de bruit et ainsi cr\u00e9er un confort acoustique\u00a0: \u00e0 revoir.<\/p>\n<p>Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>De retenir la proposition d\u2019ISODECOR \u00e0 raison de 8\u00a0850.67 \u20ac H.T. pour les travaux d\u2019acoustique du restaurant scolaire,<\/li>\n<li>D\u2019autoriser Madame le Maire \u00e0 signer tous documents relatifs \u00e0 ces travaux.<\/li>\n<\/ul>\n<h4>Travaux de cl\u00f4ture au groupe scolaire (plan anti-intrusion)<\/h4>\n<p>Pour m\u00e9moire\u00a0: BP 2017 = 10\u00a0000 \u20ac<\/p>\n<p>Pour r\u00e9pondre au plan vigipirate, il est pr\u00e9conis\u00e9 de s\u00e9curiser l\u2019acc\u00e8s aux \u00e9coles et aux lieux publics sensibles. Il s\u2019av\u00e8re que la cl\u00f4ture de l\u2019\u00e9cole publique date depuis sa cr\u00e9ation (1999) et qu\u2019il serait souhaitable de proc\u00e9der \u00e0 son remplacement. Aussi, deux propositions ont \u00e9t\u00e9 re\u00e7ues en mairie. Il est projet\u00e9 le type de cl\u00f4ture qui sera mise en place.<\/p>\n<p>Apr\u00e8s \u00e9tude par la commission \u00ab\u00a0B\u00e2timents\u00a0\u00bb, il est propos\u00e9 de retenir le devis de l\u2019entreprise Clo 35 \u00e0 raison de 7\u00a0150.22 \u20ac HT.<\/p>\n<p>De plus, ce type de travaux peut pr\u00e9tendre \u00e0 une subvention de l\u2019ETAT au titre du \u00ab\u00a0Fonds de Soutien \u00e0 l\u2019Investissement Local \u2013 FSIL\u00a0\u00bb &#8211; 1\u00e8re enveloppe \u2013 2\u00e8me part pour un taux maximum de 80 %. Les dossiers sont \u00e0 d\u00e9poser avant le 12 mai prochain.<\/p>\n<p>Il est pr\u00e9conis\u00e9 de lancer une r\u00e9flexion sur l\u2019\u00e9quipement de \u00ab\u00a0visiophone avec g\u00e2che \u00e9lectrique\u00a0\u00bb afin de renforcer l\u2019anti-intrusion dans l\u2019\u00e9cole publique mais \u00e9galement dans les locaux p\u00e9ricolaires (cantine et garderie).<\/p>\n<p>Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n<p>De retenir la proposition de Clo35\u00a0 \u00e0 raison de 7\u00a0150.22 \u20ac H.T. pour les travaux de cl\u00f4ture (anti-intrusion) au groupe scolaire,<\/p>\n<p>D\u2019autoriser Madame le Maire \u00e0 constituer un dossier de demande d\u2019aide financi\u00e8re au titre du Fonds de Soutien \u00e0 l\u2019Investissement Local pour les travaux de s\u00e9curisation de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019\u00e9cole publique.<\/p>\n<h4>Travaux de peinture pour la salle polyvalente<\/h4>\n<p>Pour m\u00e9moire\u00a0: BP 2017 = 15\u00a0000 \u20ac<\/p>\n<p>Quatre devis ont \u00e9t\u00e9 re\u00e7us en mairie pour les travaux de peinture de la salle polyvalente. Apr\u00e8s analyse des offres, il s\u2019av\u00e8re que pour trois entreprises, les travaux des sous-bassements (pose de panneaux anti-choc), des radiateurs et des \u00ab\u00a0ext\u00e9rieurs \u2013 Hall d\u2019entr\u00e9e\u00a0\u00bb\u00a0sont partiellement ou non chiffr\u00e9s. De ce fait, la seule entreprise r\u00e9pondant \u00e0 l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019appel d\u2019offres est la Soci\u00e9t\u00e9 DERVAL pour un montant HT de 11\u00a0959.73 \u20ac HT.<\/p>\n<p>La commission pr\u00e9conise de retenir le devis de l\u2019entreprise DERVAL pour 11\u00a0959.73 \u20ac HT.<\/p>\n<p>Revoir si la d\u00e9pose des radiateurs est pr\u00e9vue afin de r\u00e9aliser les sous-bassements en panneaux Decochoc PVC (\u00e9paisseur 2mm).<\/p>\n<p>Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 de retenir le devis de l\u2019entreprise DERVAL \u00e0 raison de 11\u00a0954.73 \u20ac HT pour les travaux de r\u00e9fection de peinture de la salle polyvalente, sous r\u00e9serve que la d\u00e9pose des radiateurs soit pr\u00e9vue pour l\u2019installation des panneaux Decochoc.<\/p>\n<h4>Travaux de construction d\u2019un pr\u00e9au au hangar communal<\/h4>\n<p>Pour m\u00e9moire\u00a0: BP 2017 = 6\u00a0500 \u20ac<\/p>\n<p>Validation des Honoraires de l\u2019architecte C-Architecture \u00e0 2\u00a0000 \u20ac HT comme \u00e9voqu\u00e9 lors du vote du Budget Primitif 2017<\/p>\n<p>Travaux de charpente-couverture\u00a0:<\/p>\n<p>Deux devis ont \u00e9t\u00e9 re\u00e7us en mairie. La commission propose de retenir le devis de l\u2019Entreprise JUBLAN, moins disante, \u00e0 raison de 5\u00a0325.38 \u20ac HT.<\/p>\n<p>Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9<\/p>\n<ul>\n<li>De valider la proposition d\u2019honoraires de l\u2019agence C-Architecture \u00e0 raison de 2\u00a0000 \u20ac HT,<\/li>\n<li>De retenir l\u2019entreprise JUBLAN pour les travaux de charpente \u2013 couverture concernant la construction d\u2019un pr\u00e9au au hangar communal \u00e0 hauteur de 5\u00a0325.38 \u20ac HT.<\/li>\n<\/ul>\n<h4>Travaux de renforcement du clocher de l\u2019\u00e9glise<\/h4>\n<p>Pour m\u00e9moire\u00a0: BP 2017 = 20\u00a0000 \u20ac<\/p>\n<p>Une seule offre a \u00e9t\u00e9 re\u00e7ue au vu de la complexit\u00e9 et de la sp\u00e9cificit\u00e9 des travaux sollicit\u00e9s\u00a0: il s\u2019agit de l\u2019entreprise BODET\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Suppression des efforts dynamiques des cloches = 13\u00a0411.20 \u20ac TTC<\/li>\n<li>Restauration par soudure de la cloche 1 = 4\u00a0839.60 \u20ac TTC<\/li>\n<li>Poutres d\u2019assises et Gripsol = 1\u00a0651.20 \u20ac TTC<\/li>\n<li>Installation de commande manuelle dans le coffret \u00e9lectrique = 97.20 \u20ac TTC<\/li>\n<li>TOTAL = 19\u00a0999.20 \u20ac TTC<\/li>\n<\/ul>\n<p>La commission propose de retenir l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des travaux cit\u00e9s ci-dessus pour un montant total\u00a0 TTC de 19\u00a0999.20 \u20ac TTC.<\/p>\n<p>Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 de retenir la proposition de l\u2019entreprise BODET pour les travaux de renforcement du clocher de l\u2019\u00e9glise pour un montant total des travaux (voir ci-dessus) de 19\u00a0999.20 \u20ac TTC.<\/p>\n<h4>Mairie salle du conseil municipal + salle polyvalente\u00a0: \u00e9quipement en vid\u00e9o projecteur<\/h4>\n<p>Il est propos\u00e9\u00a0:<\/p>\n<p>1\u00b0 &#8211;\u00a0 de d\u00e9placer le vid\u00e9o projecteur actuel de la salle du conseil municipal dans la salle polyvalente. Ceci va n\u00e9cessiter des raccordements \u00e9lectriques\u00a0: devis \u00ab\u00a0Spectaculaires\u00a0\u00bb de St-Thurial = 865 \u20ac HT + support au plafond = 67.62 \u20ac HT.<\/p>\n<p>2\u00b0 &#8211; d\u2019acheter un vid\u00e9o projecteur Full HD (meilleure qualit\u00e9) pour la salle du conseil municipal\u00a0: devis \u00ab\u00a0Spectaculaires\u00a0\u00bb de St-Thurial = 1\u00a0242.60 \u20ac HT + c\u00e2blages 48.04 \u20ac H.T.<\/p>\n<p>3\u00b0 &#8211; pour permettre la retransmission d\u2019\u00e9missions t\u00e9l\u00e9vis\u00e9es (sportives et culturelles) dans la salle polyvalente, il est propos\u00e9 d\u2019installer une antenne parabole + une antenne rateau + d\u00e9codeur TNT pour box\u00a0: devis \u00ab\u00a0Latruffe-Montmeylian\u00a0\u00bb de St-Germain-sur-Ille = 452.50 \u20ac HT.<\/p>\n<p>Ce qui fait un total HT de 2\u00a0675.76 \u20ac &#8211; 3\u00a0210.91 \u20ac TTC<\/p>\n<p>Un d\u00e9bat s\u2019instaure\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Pr\u00e9voir un interrupteur \u00e0 cl\u00e9 pour l\u2019alimentation \u00e9lectrique du vid\u00e9o-projecteur<\/li>\n<li>Pr\u00e9voir \u00e0 fournir le c\u00e2ble HDMI lors de location de la salle polyvalente et v\u00e9rifier le fonctionnement \u00e0 la sortie d\u2019\u00e9tat des lieux<\/li>\n<li>Revoir un tarif de location de la salle polyvalente (avec vid\u00e9o-projecteur)<\/li>\n<li>Revoir si droits SACEM \u00e0 acquitter lors de diffusion d\u2019\u00e9missions t\u00e9l\u00e9vis\u00e9es ou si l\u2019option TV est incluse dans l\u2019abonnement Orange OPEN PRO de la mairie<\/li>\n<li>Revoir le d\u00e9bit d\u2019internet qui pourrait \u00e9viter un d\u00e9codeur TV<\/li>\n<\/ul>\n<p>Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n<p>De retenir la proposition de l\u2019entreprise \u00ab\u00a0Spectaculaires\u00a0\u00bb pour\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>l\u2019achat un vid\u00e9o projecteur Full HD (meilleure qualit\u00e9) pour la salle du conseil municipal\u00a0: devis \u00ab\u00a0Spectaculaires\u00a0\u00bb de St-Thurial = 1\u00a0242.60 \u20ac HT + c\u00e2blages 48.04 \u20ac H.T.<\/li>\n<li>Raccordements \u00e9lectriques de la salle polyvalente \u00e0 865 \u20ac HT + support au plafond \u00e0 67.62 \u20ac HT<\/li>\n<\/ul>\n<p>De retenir la proposition de l\u2019entreprise \u00ab\u00a0Latruffe-Montmeylian\u00a0\u00bb de St-Germain-sur-Ille \u00e0 452.50 \u20ac HT. pour l\u2019installation d\u2019une antenne parabole + antenne r\u00e2teau + d\u00e9codeur TNT pour box pour la salle polyvalente (sous r\u00e9serve des r\u00e9ponses obtenues aux questions techniques \u00e9voqu\u00e9es ci-dessus).<\/p>\n<p>De voter une D\u00e9cision Modificative pour virements de compte<\/p>\n<ul>\n<li>C\/2188 \u2013 65 =\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 + 3\u00a0300 \u20ac (vid\u00e9o projecteur + antennes parabole et rateau + c\u00e2blages)<\/li>\n<li>C\/020 \u00a0=\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 &#8211; 1\u00a0500 \u20ac (d\u00e9penses impr\u00e9vues \u2013 BP 2017 = 1\u00a0622 \u20ac)<\/li>\n<li>C\/2111 =\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 &#8211; 1\u00a0800 \u20ac\u00a0 (Acquisition diverse de terrains \u2013 BP 2017 = 5\u00a0000 \u20ac).<\/li>\n<\/ul>\n<h2>ASSAINISSEMENT :<\/h2>\n<h4>Plan de zonage d\u2019assainissement\u00a0: approbation des conclusions du commissaire-enqu\u00eateur<\/h4>\n<p>Madame le Maire rappelle au conseil municipal que la r\u00e9vision du plan de zonage d\u2019assainissement a \u00e9t\u00e9 soumise \u00e0 enqu\u00eate publique du 07 f\u00e9vrier 2017 au 11 mars 2017.<\/p>\n<p>Madame Mireille Paret, commissaire-enqu\u00eateur a fait part de ses conclusions par un rapport r\u00e9dig\u00e9 et re\u00e7u en mairie le 05 avril dernier. Elle \u00e9met un avis favorable au projet de r\u00e9vision du plan de zonage d\u2019assainissement de la commune de TREFFENDEL. Ce document a \u00e9t\u00e9 adress\u00e9 \u00e0 l\u2019ensemble du conseil municipal.<\/p>\n<p>Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal,\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>prend acte de l\u2019avis favorable du commissaire-enqu\u00eateur concernant la r\u00e9vision du plan de zonage d\u2019assainissement,<\/li>\n<li>approuve d\u00e9finitivement la r\u00e9vision du zonage d\u2019assainissement de la commune de Treffendel tel qu\u2019il figure sur le plan ci-annex\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<h2>III &#8211; COMMUNICATION :<\/h2>\n<h4>Maintenance informatique du site internet de la commune\u00a0et des services (mairie \u2013 m\u00e9diath\u00e8que \u2013 \u00e9cole et p\u00e9riscolaire (cantine et garderie) :<\/h4>\n<p>Madame le Maire rappelle au conseil municipal qu\u2019il existe un contrat de maintenance avec BIP Broc\u00e9liande Informatique de Proximit\u00e9, en date du 1er janvier 2011 qui comprend la mise \u00e0 jour du site internet de la commune et l\u2019assistance informatique du secr\u00e9tariat de mairie, de l\u2019\u00e9cole publique, des services p\u00e9riscolaires (cantine + garderie) et de la biblioth\u00e8que.<\/p>\n<p>Ensuite, Madame le Maire pr\u00e9cise que le site internet a subi une refonte en 2016 et les divers services (mairie, p\u00e9riscolaire, \u00e9cole et biblioth\u00e8que) se sont \u00e9toff\u00e9s. Il convient de revoir le contrat de maintenance.<\/p>\n<p>BIP a donc d\u00e9pos\u00e9 une r\u00e9-actualisation de son contrat et propose\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Assistance informatique (mairie + \u00e9cole + \u00e9quipements p\u00e9riscolaires (cantine-garderie) + biblioth\u00e8que) = 2 h 30 par mois = 82.50 \u20ac<\/li>\n<li>Mise \u00e0 jour du site Internet = 1 H par semaine = 142.89 \u20ac par mois \u2013 (calcul\u00e9 sur la base de 52 semaines par an)<\/li>\n<li>Compte-rendu du conseil municipal\u00a0:<br \/>\nOption 01 = format pdf\u00a0: 20 mn par mois = 9.90 \u20ac<br \/>\nOption 02 = format HTML\u00a0: 1h30 mn par mois = 49.50 \u20ac.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Un d\u00e9bat s\u2019instaure\u00a0:<\/p>\n<p>Difficile de quantifier les horaires de mise \u00e0 jour du site Internet\u00a0: selon le nombre de manifestations et les p\u00e9riodes dans l\u2019ann\u00e9e, il existe des p\u00e9riodes \u00ab\u00a0hautes\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0basses\u00a0\u00bb en volume de travail,<\/p>\n<p>Cr\u00e9ation du nouveau site qui peut g\u00e9n\u00e9rer un temps sup\u00e9rieur de mises \u00e0 jour au d\u00e9marrage.<\/p>\n<p>Il est donc pr\u00e9conis\u00e9\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Pour la mise \u00e0 jour du site Internet\u00a0: De partir sur une dur\u00e9e d\u2019une heure par semaine (d\u00e9marrage), soit 4 h par mois, de Mars \u00e0 Ao\u00fbt 2017.<\/li>\n<li>Ensuite, passer \u00e0 2 heures par mois, de septembre 2017 \u00e0 f\u00e9vrier 2018<\/li>\n<\/ul>\n<p>A la fin d\u2019une ann\u00e9e de fonctionnement (f\u00e9vrier 2018), faire un bilan pour ajuster le contrat.<\/p>\n<p>Pour le compte-rendu du conseil municipal\u00a0:<\/p>\n<p>Retenir l\u2019Option 02\u00a0: au format HTML qui permet les recherches par mot \u2013 cl\u00e9 (ce qui ne peut pas se faire en format pdf). Ensuite, \u00e0 terme, il faut arriver \u00e0 enregistrer le compte-rendu du conseil municipal en format HTML d\u00e8s sa conception pour que celui-ci soit fourni dans ce format au prestataire BIP qui n\u2019aurait plus qu\u2019\u00e0 le publier sur le site internet.<\/p>\n<p>Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide,\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n<p>De retenir la proposition de BIP pour un contrat de maintenance informatique \u00e0 raison de\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Assistance informatique (mairie + \u00e9cole + \u00e9quipements p\u00e9riscolaires (cantine-garderie) + biblioth\u00e8que) = 2 h 30 par mois = 82.50 \u20ac<\/li>\n<li>Mise \u00e0 jour du site Internet = 1 heure par semaine, (4 heures par mois) = 142.89 \u20ac par mois de mars \u00e0 ao\u00fbt 2017 puis 2\u00a0 heures par mois = 71.45 \u20ac par mois de septembre 2017 \u00e0 f\u00e9vrier 2018<\/li>\n<li>Compte-rendu du conseil municipal\u00a0: Option 02 = format HTML\u00a0: 1h30 mn par mois = 49.50 \u20ac.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Point sur la communication\u00a0:<\/p>\n<p>Mme Patricia Baudais, Adjointe, pr\u00e9sente au conseil municipal un tableau recensant les diff\u00e9rentes fa\u00e7ons de communiquer par le bulletin municipal sur le territoire cantonal. On remarque que la conceptualisation et la r\u00e9alisation du bulletin se font par des agences de communication et l\u2019impression par des imprimeries. La fr\u00e9quence de diffusion se situe g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 2 fois par an. Les deux communes disposant d\u2019un service \u00ab\u00a0communication\u00a0\u00bb sont \u00e0 6 bulletins par an. Enfin, les bulletins sont tous \u00e9dit\u00e9s en couleur.<\/p>\n<p>La commission \u00ab\u00a0Communication\u00a0\u00bb a donc lanc\u00e9 une r\u00e9flexion sur ce sujet.<\/p>\n<p>Il existe le nouveau site internet avec un maximum d\u2019informations. Toutefois, tous les Treffendellois ne disposent pas d\u2019internet. Il faut donc conserver le bulletin municipal en version papier.<\/p>\n<p>Au vu du calendrier 2017 (\u00e9lections en juin) et \u00e0 la charge de travail de l\u2019agent d\u2019accueil, il est propos\u00e9\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>d\u2019\u00e9diter un seul bulletin municipal pour 2017 (en d\u00e9cembre) \u2013 tirage en couleur par imprimeur<\/li>\n<li>d\u2019\u00e9diter une feuille d\u2019infos (en juin) en format A3 \u2013 (4 ou 8 pages) selon le contenu et l\u2019importance des informations \u00e0 diffuser \u00e0 cette p\u00e9riode \u2013 avec un \u00e9dito expliquant la nouvelle orientation de la communication- Cette feuille d\u2019infos sera distribu\u00e9e dans toutes les bo\u00eetes aux lettres, par l\u2019\u00e9quipe d\u2019\u00e9lus.<\/li>\n<li>(en septembre)\u00a0: guide des associations sous forme de livret (format A5) avec un code couleur selon l\u2019activit\u00e9, la tranche d\u2019\u00e2ge concern\u00e9e et le lieu de l\u2019activit\u00e9 \u2013 Cr\u00e9ation d\u2019un sommaire \u2013<\/li>\n<li>Une page par association\u00a0incluant\u00a0: une photo, un explicatif de l\u2019activit\u00e9 et tous les contacts (responsables, horaires, lieux\u2026.)<\/li>\n<\/ul>\n<p>Afin de travailler la feuille d\u2019infos \u00e0 para\u00eetre en juin 2017, la commission \u00ab\u00a0communication\u00a0\u00bb programme une r\u00e9union le mardi 09 mai 2017 \u00e0 20 h 30.<\/p>\n<p>Le conseil municipal prend acte de cette nouvelle organisation concernant la communication.<\/p>\n<h2>IV \u2013 URBANISME\u00a0 :<\/h2>\n<p>POUR INFO\u00a0:<\/p>\n<p>Monsieur Laurent Persehaie, Adjoint \u00e0 l\u2019urbanisme, \u00a0rappelle au conseil municipal que la comp\u00e9tence \u00ab\u00a0Droit de Pr\u00e9emption Urbain\u00a0\u00bb dans le cadre du PLUi a \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 la Communaut\u00e9 de Communes de Broc\u00e9liande \u00e0 compter du 27 mars 2017. Aussi, avant que cette comp\u00e9tence revienne aux communes (conseil communautaire de juin 2017), il existe une p\u00e9riode transitoire o\u00f9 c\u2019est la CCB qui instruit les demandes de Droit de Pr\u00e9emption Urbain.<\/p>\n<p>Une demande de Droit de Pr\u00e9emption Urbain a \u00e9t\u00e9 re\u00e7ue pour la parcelle non-b\u00e2tie B N\u00b0 1625. Celle-ci ne pr\u00e9sentant pas d\u2019int\u00e9r\u00eat public, il est propos\u00e9 de ne pas faire valoir le DPU. Le conseil municipal donne son accord pour que cet avis soit tansmis \u00e0 la CCB.<\/p>\n<h4>QUESTIONS DIVERSES :<\/h4>\n<p>POUR INFO<\/p>\n<h5>-Am\u00e9nagement du centre-bourg\u00a0: rue de Broc\u00e9liande<\/h5>\n<p>Il est projet\u00e9 un document\u00a0: \u00ab\u00a0visuel et note descriptive des lampadaires propos\u00e9s pour la rue de Broc\u00e9liande\u00a0\u00bb.<\/p>\n<h5>-Station d\u2019\u00e9puration<\/h5>\n<p>Il est projet\u00e9 deux documents (Ann\u00e9es 2016 et 2017) recensant les d\u00e9bits entrants et sortants du chenal permettant de constater la fluctuation des bassins de r\u00e9tention des eaux.<\/p>\n<p>On note qu\u2019en 2017, en raison d\u2019une pluviom\u00e9trie tr\u00e8s faible, les d\u00e9bits entrants sont en nette baisse. Il n\u2019y a donc peu d\u2019influence des eaux de nappe sur le r\u00e9seau contrairement \u00e0 l\u2019ann\u00e9e 2016.<\/p>\n<h5>Am\u00e9nagement du centre-bourg\u00a0: rue de Broc\u00e9liande\u00a0: point sur le Dossier DETR\u00a0:<\/h5>\n<p>Le dossier a \u00e9t\u00e9 transmis \u00e0 la cellule juridique de la Direction des collectivit\u00e9s territoriales du minist\u00e8re de l\u2019int\u00e9rieur apr\u00e8s le RV en Pr\u00e9fecture le 23 mars 2017 concernant le refus d\u2019accord de subvention DETR. Il existe un \u00ab\u00a0vide juridique\u00a0\u00bb sur la notion d\u2019engagement ou non du march\u00e9 avec une tranche ferme et des tranches conditionnelles, ce qui conditionne l\u2019octroi ou non de subvention au vu de la circulaire pr\u00e9fectorale de 2017.<\/p>\n<p>La r\u00e9ponse tarde \u00e0 arriver et les services de la Pr\u00e9fecture sont incapables de nous fournir un d\u00e9lai de r\u00e9ponse (2 \u2013 3 mois\u00a0???). Cela contraint le d\u00e9marrage des travaux et surtout le planning des entreprises. Madame le Maire informe le conseil municipal du soutien de Mme Anne-Fran\u00e7oise Courteille, 1\u00e8re Vice-Pr\u00e9sidente du conseil d\u00e9partemental pour son intervention aupr\u00e8s du Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de la Pr\u00e9fecture. Affaire \u00e0 suivre.<\/p>\n<h4>PROCHAINES COMMISSIONS\u00a0:<\/h4>\n<ul>\n<li>Vendredi 28 avril 2017 \u00e0 20 h 00 : groupe de travail \u00ab\u00a0gestion diff\u00e9renci\u00e9e des espaces verts\u00a0\u00bb<\/li>\n<li>Mardi 09 mai \u00e0 20 h 30 : commission \u00ab\u00a0communication\u00a0\u00bb<\/li>\n<li>Mercredi 17 mai 2017 \u00e0 20 h 30\u00a0 : groupe de travail \u00ab\u00a0argent de poche\u00a0\u00bb CCAS<\/li>\n<\/ul>\n<h4>PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX\u00a0:<\/h4>\n<ul>\n<li>lundi 22 mai 2017 : R\u00e9union des Adjoints\u00a0: mercredi 10 mai \u00e0 20 h 30<\/li>\n<li>jeudi 22 juin 2017 : r\u00e9union Adjoints\u00a0: jeudi 08 juin \u00e0 20 h 30<\/li>\n<li>mercredi 12 juillet 2017 : r\u00e9union Adjoints\u00a0: jeudi 29 juin \u00e0 20 h 30<\/li>\n<\/ul>\n<h4>PROCHAINES MANIFESTATIONS\u00a0:<\/h4>\n<ul>\n<li>vendredi 28 avril \u00e0 20 h 30 :\u00a0 Conf\u00e9rence\u00a0: \u00ab\u00a0pourquoi lire \u00e0 l\u2019enfant\u00a0\u00bb Salle polyvalente Treffendel dans le cadre de la \u00ab\u00a0semaine de la Petite Enfance\u00a0\u00bb organis\u00e9e par la CCB<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>lundi 1er mai \u00a0: Th\u00e9 dansant \u00ab\u00a0Club de l\u2019\u00e2ge d\u2019or\u00a0\u00bb \u00a0+ course cycliste<\/li>\n<li>lundi 08 mai \u00e0 10 h 30 : Comm\u00e9moration du 08 mai \u2013 UNC<\/li>\n<li>Samedi 13 mai : Classes 7<\/li>\n<li>Dimanche 14 mai : Carnaval \u00e0 Pl\u00e9lan-le-Grand<\/li>\n<li>Samedi 20 mai : Spectacle \u00ab\u00a0Sonata Miho\u00a0\u00bb \u00e0 la M\u00e9diath\u00e8que<\/li>\n<li>jeudi 25 mai \u00a0: rando VTT<\/li>\n<\/ul>\n<p>&nbsp;<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Pr\u00e9sents\u00a0: F. KERGUELEN, L. PERSEHAIE, C. LE ROSSIGNOL, P. BAUDAIS, P. PERSEHAIE, BANCHEREAU, F. SAUVAGE, C. WEBER, S. GRANDAIS, P. RAFFEGEAU, M. RAULLINE, Excus\u00e9s\u00a0: B. HERVAULT (Procuration \u00e0 F. KERGUELEN)G. ROBIN (Procuration \u00e0 C. WEBER) R. MORENO PREAMBULE\u00a0:\u00a0De 20 h 30 \u00e0 21 h 00\u00a0: Mme Le Maire accueille Mr Letournel Philippe, Pr\u00e9sident du Syndicat [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":17,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/1086"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=1086"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/1086\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1192,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/1086\/revisions\/1192"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/17"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=1086"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}