Ecole St Malo<\/h4>\n
| <\/td>\n | base de calcul<\/td>\n | subvention 2017<\/td>\n | base de calcul<\/td>\n | proposition 2018<\/td>\n<\/tr>\n | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| APEL Arbre de No\u00ebl<\/td>\n | 5.40 \u20ac\/enfant83 enfants<\/td>\n | 448.20<\/strong><\/td>\n| 5.40 \u20ac\/enfant79 enfants<\/td>\n | 448.20<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n | APEL (frais de fonctionnement)<\/td>\n | Part fixe = 103 <\/strong>\u20acPart variable 0.51\u20ac\/\u00e9l\u00e8ve<\/td>\n | 103 \u20ac<\/strong><\/p>\n | 0.51 x 79 = 40.29 \u20ac<\/strong><\/td>\n 0.51 x 83 = 42.33 \u20ac<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n 805.20 \u20ac<\/strong><\/td>\n 30 (dont 10 HC) pour 3 jours<\/p>\n 30 \u00e9l\u00e8ves (dont 10 HC) x 3.05 \u20ac x 1 j<\/p>\n 658.80 \u20ac<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n 2\u00b0 – COMMUNE\u00a0: Dotation aux amortissements \u2013 biens acquis en 2017 + subventions per\u00e7ues\u00a0: Monsieur Laurent Persehaie, Adjoint aux Finances, pr\u00e9sente au conseil municipal la proposition de la commission \u00ab\u00a0Finances\u00a0\u00bb au sujet des amortissements des biens et des subventions per\u00e7ues pour le budget de la COMMUNE.<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n – D\u2019amortir les biens nouveaux suivants\u00a0:<\/p>\n TOTAL de l\u2019amortissement des biens pour 2018 = 33\u00a0028.08 \u20ac<\/p>\n – D\u2019amortir les subventions suivantes\u00a0:<\/p>\n TOTAL de l\u2019amortissement des subventions pour 2018 = 670.20 \u20ac<\/p>\n Mme Chantal Le Rossignol, Adjointe aux affaires scolaires, informe le conseil municipal que l\u2019intervenant YOGA arr\u00eate sa prestation, ce qui entra\u00eene des changements de planning et la cr\u00e9ation d\u2019une nouvelle activit\u00e9 de \u00ab\u00a0contes\u00a0\u00bb<\/p>\n La s\u00e9ance<\/td>\n S\u00e9ances\/an<\/td>\n TOTAL<\/td>\n<\/tr>\n Inter\u2019Val<\/td>\n <\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n \u00a0<\/em>Madame le Maire indique au conseil municipal que depuis la cr\u00e9ation de la biblioth\u00e8que de Treffendel, les b\u00e9n\u00e9voles r\u00e9unis en association, ont men\u00e9 des temps d\u2019animations sur l\u2019ann\u00e9e, proposant des expositions, spectacles, interventions et d\u00e9bats aux habitants de Treffendel et des alentours.<\/p>\n Or, depuis deux ans, l\u2019association s\u2019essouffle et manque de temps, de r\u00e9seaux, de moyens humains pour mener \u00e0 bien sa fonction d\u2019animation.<\/p>\n Une rencontre avec la pr\u00e9sidente et la secr\u00e9taire de \u00ab\u00a0Culture pour tous\u00a0\u00bb a eu lieu en d\u00e9cembre pour voir quelles solutions \u00e0 envisager pour la poursuite de ces temps d\u2019animations suite au d\u00e9sengagement de l\u2019association.<\/p>\n La seule solution envisageable est un accroissement du temps de travail de l\u2019agent, actuellement \u00e0 17h00\/semaine.<\/p>\n Apr\u00e8s une entrevue avec l\u2019agent du patrimoine d\u00e9but janvier, un accroissement d\u2019horaire de 5h30 est \u00e0 envisager portant celui-ci \u00e0 22h30 \/semaine, afin de r\u00e9pondre aux besoins suivants\u00a0:<\/p>\n Le temps animation comprend la pr\u00e9paration, l\u2019animation, le rangement<\/p>\n S\u2019expliquant comme suit<\/u>\u00a0:<\/p>\n -1 temps d\u2019animation par mois le mercredi apr\u00e8s-midi en direction des familles (activit\u00e9 propos\u00e9e l\u2019ann\u00e9e derni\u00e8re \u00ab\u00a0 Les Anim\u2019 du mercredi \u00ab\u00a0) mais non maintenues car r\u00e9alis\u00e9es en majorit\u00e9 sur du temps \u00ab\u00a0b\u00e9n\u00e9voles\u00a0\u00bb.<\/p>\n -2 animations \/an \u00e0 d\u00e9finir avec l\u2019association qui viendra en appui.\u00a0Lundi\u00a0: 7h\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Mercredi\u00a0: 7h\u00a0\u00a0\u00a0 Jeudi\u00a0: 7h30\u00a0\u00a0\u00a0 Samedi\u00a0: 1h30 \u2013 3 samedis par mois, ce qui fait une moyenne de 22 h 30 par semaine. Le co\u00fbt suppl\u00e9mentaire (salaire + charges) est de 357 \u20ac\/mois.<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n Monsieur Laurent Persehaie, Adjoint \u00e0 l\u2019Urbanisme, rappelle au conseil municipal\u00a0:<\/p>\n 1\u00b0-\u00a0 D\u00e9lib\u00e9ration du 07 septembre 2015 <\/u><\/p>\n Mr Laurent PERSEHAIE, Adjoint \u00e0 l\u2019Urbanisme, informe le conseil municipal qu\u2019en 1965, des accords ont \u00e9t\u00e9 sign\u00e9 entre la commune et les propri\u00e9taires riverains afin d\u2019\u00e9largir la rue du bas bourg et le croisement avec la route de St PERAN (vis-\u00e0-vis des camions de la Soci\u00e9t\u00e9 de fuel de l\u2019\u00e9poque).<\/em><\/p>\n Pour des raisons administratives, ceux-ci n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 act\u00e9s au cadastre.<\/em><\/p>\n La partie gauche (en allant vers la route de St PERAN) \u00e9tant dans le p\u00e9rim\u00e8tre du remembrement de 1976, la r\u00e9gularisation cadastrale a eu lieu \u00e0 ce moment-l\u00e0. <\/em><\/p>\n Il faut donc aujourd\u2019hui r\u00e9gulariser la situation pour la partie droite. Mr Laurent Persehaie pr\u00e9sente au conseil municipal une proposition de plan d\u2019alignement et de bornage.\u00a0 <\/em><\/p>\n Un arr\u00eat\u00e9 d\u2019alignement est donc \u00e0 prendre. <\/em><\/p>\n Une r\u00e9gularisation chez le notaire devra suivre avec les diff\u00e9rents propri\u00e9taires pour proc\u00e9der aux acquisitions de terrains selon le plan pr\u00e9sent\u00e9. Le prix d\u2019achat propos\u00e9 par le conseil municipal est de\u00a0<\/em>5 \u20ac\/m\u00b2. Il est \u00e9galement convenu un d\u00e9dommagement des propri\u00e9taires pour le paiement \u00e0 tort des imp\u00f4ts fonciers (justificatifs \u00e0 l\u2019appui). Les frais d\u2019actes sont \u00e0 la charge de la commune.<\/em><\/p>\n Un courrier va \u00eatre transmis \u00e0 tous les propri\u00e9taires pour confirmer les modalit\u00e9s de cette r\u00e9gulation.<\/em><\/p>\n 2\u00b0 – D\u00e9lib\u00e9ration du 12 janvier 2017<\/u><\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 d<\/em>\u2019accepter les conditions cit\u00e9es ci-dessus, concernant la r\u00e9gularisation cadastrale au lieu-dit \u00ab\u00a0le bas-bourg\u00a0\u00bb avec Mr Lo\u00efc Joly, (Surface \u00e0 acqu\u00e9rir = 33 m\u00b2) \u00e0 savoir\u00a0:<\/em><\/p>\n 3\u00b0 – Le g\u00e9om\u00e8tre a proc\u00e9d\u00e9 aux divers bornages des parcelles (voir plan ci-joint)<\/u><\/p>\n 4\u00b0 – Aussi, il faut donc d\u00e9lib\u00e9rer pour les 3 autres propri\u00e9taires\u00a0:<\/u><\/p>\n La commission des \u00ab\u00a0Adjoints\u00a0\u00bb\u00a0 propose de r\u00e9gulariser les diff\u00e9rents terrains \u00e0 raison de 5 \u20ac le m\u00b2.<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n Informations sur Terrain synth\u00e9tique de Foot-ball<\/u><\/strong><\/p>\n Lors du dernier conseil communautaire, il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 de financer 2 terrains synth\u00e9tiques de foot-ball \u00a0(1 \u00e0 Treffendel et 1 \u00e0 Br\u00e9al-sous-Montfort). La livraison des \u00e9quipements est pr\u00e9vue pour septembre 2019. Pour Treffendel, l\u2019installation du terrain synth\u00e9tique se fera sur le terrain actuel non-homologu\u00e9. L\u2019\u00e9clairage homologu\u00e9 \u2013 niveau 4 \u2013 est \u00e9galement pr\u00e9vu. Un comit\u00e9 de travail va \u00eatre cr\u00e9\u00e9, compos\u00e9 d\u2019\u00e9lus de la CCB, \u00e9lus de la commune et dirigeants du club \u00ab\u00a0l\u2019Eskouadenn\u00a0\u00bb.<\/p>\n Remplacement de l\u2019agent de ma\u00eetrise au service technique<\/u><\/strong><\/p>\n Madame le Maire indique au conseil municipal que le poste vacant est toujours occup\u00e9 par un agent d\u2019Eur\u00e9ka Emplois Services, qui dispose de bonnes comp\u00e9tences en espaces verts. Son contrat va \u00eatre renouvel\u00e9 pour les mois de mars \u2013 avril 2018, en attente que cette personne obtienne son code et permis de conduire.<\/p>\n Point sur les travaux d\u2019am\u00e9nagement du centre-bourg\u00a0: rue de Broc\u00e9liande<\/u><\/strong><\/p>\n Mr Pierre Persehaie informe le conseil municipal que les travaux\u00a0de r\u00e9fection des r\u00e9seaux (Eaux Us\u00e9es et Eaux Pluviales) devraient \u00eatre termin\u00e9s dans 2 semaines. Ensuite, l\u2019entreprise P\u00e9rotin (voirie) devra intervenir. Il est remarqu\u00e9 qu\u2019en fin de chaque semaine, le chantier est accessible aux v\u00e9hicules pour faciliter le quotidien des habitants.<\/p>\n POUR INFORMATION\u00a0:<\/u><\/strong><\/p>\n -Pays de Broc\u00e9liande\u00a0: Invitation \u00e0 un s\u00e9minaire d\u2019\u00e9changes dans le cadre de l\u2019\u00e9laboration du Plan Climat Air Energie Territorial le vendredi 16 mars 2018 de 10 h 00 \u00e0 16 h 30 \u00e0 l\u2019Espace culturel de Br\u00e9al-sous-Montfort<\/p>\n Carte de v\u0153ux\u00a0: APEL<\/u><\/strong> \u2013 Madame le Maire donne lecture d\u2019une carte de v\u0153ux de l\u2019association APEL qui remercie l\u2019\u00e9quipe municipale pour son soutien, son d\u00e9vouement et sa confiance tout au long de l\u2019ann\u00e9e et qui pr\u00e9sente ses meilleurs v\u0153ux pour l\u2019ann\u00e9e 2018.<\/p>\n Th\u00e9\u00e2tre \u00ab\u00a0le lever de Rideau\u00a0\u00bb\u00a0: s\u00e9ances\u00a0: vendredi 09 f\u00e9vrier, Samedi 10 f\u00e9vrier, Dimanche 11 f\u00e9vrier,\u00a0dimanche 18 f\u00e9vrier<\/p>\n Dimanche 25 f\u00e9vrier 2018 : Th\u00e9 dansant Club de l\u2019\u00e2ge d\u2019Or<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Pr\u00e9sents\u00a0: F. KERGUELEN, L. PERSEHAIE, C. LE ROSSIGNOL, B. HERVAULT, P. BAUDAIS, P. PERSEHAIE, C. BANCHEREAU, P. RAFFEGEAU, S. GRANDAIS, C. WEBER, F. SAUVAGE, R. MORENO, M RAULLINE Excus\u00e9e\u00a0: G. ROBIN (Procuration \u00e0 C. WEBER) ORDRE DU JOUR\u00a0: D\u00e9signation d\u2019un secr\u00e9taire de s\u00e9ance\u00a0: Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.2121-15 du Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Locales, Mr Charl\u00e9ric […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":17,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/1661"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=1661"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/1661\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1669,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/1661\/revisions\/1669"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/17"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=1661"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}} |