{"id":1981,"date":"2018-06-27T16:02:02","date_gmt":"2018-06-27T14:02:02","guid":{"rendered":"http:\/\/2016.treffendel.fr\/?page_id=1981"},"modified":"2018-06-27T16:02:35","modified_gmt":"2018-06-27T14:02:35","slug":"compte-rendu-du-conseil-municipal-du-12-avril-2018-a-20-h-30","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.treffendel.fr\/?page_id=1981","title":{"rendered":"Compte-rendu du conseil municipal du 12 avril 2018 \u00e0 20 h 30"},"content":{"rendered":"

Pr\u00e9sents\u00a0<\/u><\/strong>: <\/strong>F. KERGUELEN, L. PERSEHAIE, C. LE ROSSIGNOL, B. HERVAULT, P. BAUDAIS, P. PERSEHAIE, C. WEBER,C. BANCHEREAU, P. RAFFEGEAU, S. GRANDAIS, F. SAUVAGE, M RAULLINE, G. ROBIN, <\/strong><\/p>\n

Absent<\/u><\/strong>\u00a0: R. MORENO<\/strong><\/p>\n

ORDRE DU JOUR\u00a0:<\/u><\/strong><\/p>\n

D\u00e9signation d\u2019un secr\u00e9taire de s\u00e9ance\u00a0:<\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.2121-15 du Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Locales, Mr Bernard HERVAULT<\/p>\n

est nomm\u00e9 secr\u00e9taire de s\u00e9ance.<\/p>\n

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 mars 2018\u00a0:<\/p>\n

Le compte-rendu du 29 mars 2018 est approuv\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 des membres pr\u00e9sents moins une abstention\u00a0: Franck SAUVAGE.<\/p>\n

I \u2013 INTERCOMMUNALITE\u00a0: Communaut\u00e9 de Communes de Broc\u00e9liande<\/h1>\n

Dispositif \u00ab\u00a0Pass Commerce et Artisanat\u00a0\u00bb\u00a0:<\/h4>\n

Madame le Maire informe le conseil municipal de la r\u00e9ception par la Communaut\u00e9 de Communes de Broc\u00e9liande\u00a0:<\/p>\n

    \n
  • Note sur le dispositif \u00ab\u00a0PASS commerce et Artisanat\u00a0\u00bb expliquant les modalit\u00e9s de cette aide<\/li>\n
  • Fiche de liaison\u00a0: ce document permettra aux communes de conna\u00eetre les principales caract\u00e9ristiques des projets. Il est demand\u00e9 aux communes de la retourner sous un d\u00e9lai d\u2019une semaine de fa\u00e7on \u00e0 pouvoir prendre en compte les \u00e9ventuelles observations pour l\u2019instruction du dossier. C\u2019est la commission \u00ab\u00a0Economie\u00a0\u00bb qui accorde les subventions.<\/li>\n<\/ul>\n

    Le conseil municipal prend acte de ce mode de fonctionnement.<\/p>\n

    Point sur les terrains synth\u00e9tiques de foot-ball : Validation du lieu d\u2019implantation\u00a0:<\/h4>\n

    Dans un premier temps, Madame le Maire informe le conseil municipal de la cr\u00e9ation d\u2019un comit\u00e9 de pilotage unique compos\u00e9 de\u00a0:<\/p>\n

      \n
    • repr\u00e9sentants des clubs de foot-ball concern\u00e9s (Br\u00e9al et Treffendel). Pour Treffendel\u00a0: Eskouadenn\u00a0: Fr\u00e9d\u00e9ric Debray et Daniel Berhault),<\/li>\n
    • des \u00e9lus de 2 communes (Treffendel\u00a0: Fran\u00e7oise Kerguelen, Bernard Hervault et Laurent Persehaie)<\/li>\n
    • Communaut\u00e9 de Communes\u00a0: \u00e9lus (Bernard Ethor\u00e9, Fabienne Savatier et Raymond Daniel) + techniciens.<\/li>\n<\/ul>\n

      Une premi\u00e8re r\u00e9union a eu lieu le 26 mars dernier.<\/p>\n

      Le terrain pressenti pour l\u2019implantation du terrain synth\u00e9tique est le terrain actuel d\u2019entra\u00eenement. Mr Laurent Persehaie compl\u00e8te en rappelant les 3 sc\u00e9narii possibles\u00a0:<\/p>\n

        \n
      • Terrain actuel d\u2019entra\u00eenement\u00a0: Les atouts\u00a0: surface existante possible pour y int\u00e9grer un terrain synth\u00e9tique, proximit\u00e9 des vestiaires et maintien du terrain d\u2019honneur (homologu\u00e9)<\/li>\n<\/ul>\n
          \n
        • Terrain d\u2019honneur\u00a0: atouts\u00a0: proximit\u00e9 des vestiaires, inconv\u00e9nients\u00a0: perte du seul terrain homologu\u00e9, sol de qualit\u00e9 moyenne<\/li>\n
        • Cr\u00e9ation d\u2019un 3\u00e8me<\/sup> terrain\u00a0: inconv\u00e9nients\u00a0: pas de ma\u00eetrise fonci\u00e8re, obligation d\u2019une modification du PLU et \u00e9loignement des vestiaires existants.<\/li>\n<\/ul>\n

          Pour Info\u00a0: Le comit\u00e9 directeur de l\u2019Eskouadenn de Broc\u00e9liande est d\u2019accord sur la proposition des \u00e9lus au sujet du lieu d\u2019implantation du terrain de foot-ball synth\u00e9tique, \u00e0 savoir le terrain actuel d\u2019entra\u00eenement.<\/p>\n

          Au vu de tous ces \u00e9l\u00e9ments, et apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal \u00e9met un avis favorable \u00e0 ce que le terrain synth\u00e9tique soit implant\u00e9 sur le terrain actuel d\u2019entra\u00eenement, \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

          Planning pr\u00e9visionnel des travaux\u00a0:<\/p>\n

          Des \u00e9tudes de sols (carottage) ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es\u00a0:<\/p>\n

          Les conclusions\u00a0: le sol est exploitable, pas de contraintes techniques<\/p>\n

            \n
          • D\u00e9caissement sur 39 cm sur l\u2019ensemble de l\u2019emprise du terrain<\/li>\n
          • Ass\u00e8chement passif ou scarification selon les conditions m\u00e9t\u00e9orologiques du moment de la partie sup\u00e9rieure de la plateforme.<\/li>\n<\/ul>\n

            Ces carottages vont permettre de d\u00e9finir le cahier des charges pour l\u2019appel d\u2019offres.<\/p>\n

            L\u2019\u00e9clairage du terrain synth\u00e9tique est inclus dans le projet et pris en charge par la Communaut\u00e9 de Communes de Broc\u00e9liande. Un \u00e9lu s\u2019interroge sur la prise en charge des co\u00fbts de fonctionnement et de maintenance. Il est r\u00e9pondu que cette partie finale du dossier n\u2019a pas encore \u00e9t\u00e9 abord\u00e9e. Cela est trop pr\u00e9matur\u00e9 dans l\u2019avancement actuel du dossier. Toutefois, cette question sera bien entendu \u00e9tudi\u00e9e.<\/p>\n

            Les abords du terrain (vestiaires, tribunes, cheminements, parkings et zone d\u2019\u00e9chauffement) restent \u00e0 la charge de la commune. Les vestiaires actuels sont conformes pour l\u2019homologation en \u00ab\u00a0R\u00e9gionale\u00a0\u00bb. Il n\u2019est pas pr\u00e9vu de travaux annexes au terrain, les abords \u00e9tant adapt\u00e9s \u00e0 date.<\/p>\n

            Actualit\u00e9s et sant\u00e9\u00a0: Des \u00e9l\u00e9ments d\u2019actualit\u00e9s relatifs \u00e0 l\u2019impact sur la sant\u00e9 sont \u00e9voqu\u00e9s. En attente du rapport fin juin 2018 \u00e9dit\u00e9 par l\u2019Agence nationale de s\u00e9curit\u00e9 sanitaire de l\u2019environnement (Anses). Il sera donc indispensable de communiquer et surtout de prendre en compte ces \u00e9l\u00e9ments pour le choix de la solution qui r\u00e9ponde aux normes \u00e0 appliquer.<\/p>\n

            Une visite sera propos\u00e9e \u00e0 Cordemais dans le 44. L\u2019objectif est de rencontrer les responsables du projet qui ont opt\u00e9 pour la mise en place d\u2019un terrain de foot en gazon synth\u00e9tique avec des granulats de li\u00e8ge (co\u00fbt sup\u00e9rieur de 30 % en investissement et remplissage annuel de 12\u00a0000 \u20ac \u00e0 15\u00a0000 \u20ac en fonctionnement par rapport \u00e0 un terrain synth\u00e9tique en Elastom\u00e8re p\u00e9trosourc\u00e9 avec ou sans hydrocarbures).<\/p>\n

            Prochaine \u00e9ch\u00e9ance\u00a0: lancement d\u2019un march\u00e9 unique\u00a0: ma\u00eetrise d\u2019\u0153uvre et entreprises<\/p>\n

            Livraison des 2 terrains de foot-ball synth\u00e9tiques (Treffendel et Br\u00e9al)\u00a0: juillet-ao\u00fbt 2019<\/p>\n

            Une \u00e9lue\u00a0s\u2019interroge sur les travaux effectu\u00e9s sur la route d\u2019acc\u00e8s au terrain de foot-ball. Il est r\u00e9pondu que ce sont les \u00ab\u00a0banquettes\u00a0\u00bb qui ont \u00e9t\u00e9 rabot\u00e9es dans le cadre des travaux annuels des accotements pour pr\u00e9paration de la r\u00e9fection des routes. Elle pr\u00e9cise qu\u2019il serait souhaitable de\u00a0mettre en place une signal\u00e9tique de travaux.<\/p>\n

            Pr\u00e9sentation de la r\u00e9vision du Pacte Financier 2018 – 2021<\/h4>\n

            Madame le Maire informe le conseil municipal, que lors de la s\u00e9ance du 26 mars dernier, le conseil communautaire a d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 sur le pacte fiscal et financier 2018 \u2013 2021. Ce pacte est un outil permettant la d\u00e9finition des leviers d\u2019action choisis par les \u00e9lus pour le financement des projets pr\u00e9vus au Plan Pluriannuel d\u2019investissement pour la m\u00eame p\u00e9riode de r\u00e9f\u00e9rence.<\/p>\n

            Madame le Maire rappelle que l\u2019Attribution de Compensation (AC) \u00e9tait calcul\u00e9e pour chaque commune sur des crit\u00e8res qui dataient de 2010 pour la TPU, calcul\u00e9s sur des indices de 1996. Il \u00e9tait donc n\u00e9cessaire de revoir les crit\u00e8res.<\/p>\n

            La Dotation de Solidarit\u00e9 Communautaire (DSC) correspond \u00e0 une redistribution financi\u00e8re facultative de la CCB vers ses communes membres.<\/p>\n

            Au sein de la commission de la CCB, les discussions ont \u00e9t\u00e9 compliqu\u00e9es et ont n\u00e9cessit\u00e9es beaucoup de n\u00e9gociations.<\/p>\n

            Madame le Maire fait \u00e9tat de l\u2019impact pour les communes de l\u2019Attribution de Compensation (AC)\u00a0 et la Dotation de Solidarit\u00e9 Communautaire (DSC).<\/p>\n

            Pour m\u00e9moire\u00a0: TREFFENDEL 2017 = AC\u00a0: 12\u00a0418 \u20ac + DSC\u00a0: 54\u00a0662 \u20ac = TOTAL\u00a0: 67\u00a0080 \u20ac<\/p>\n

            3 communes ont actuellement une AC positive\u00a0: Br\u00e9al (113\u00a0345 \u20ac) Pl\u00e9lan\u00a0 (259\u00a0315 \u20ac) et Treffendel (12\u00a0418 \u20ac) = TOTAL de 385\u00a0078 \u20ac.<\/p>\n

            Proposition de supprimer l\u2019AC et de r\u00e9int\u00e9grer le montant total positif de l\u2019AC de 385\u00a0078 \u20ac dans la DSC d\u2019un montant de 520\u00a0300 \u20ac, ce qui fait un total de 905\u00a0378 \u20ac \u00e0 r\u00e9partir entre les 8 communes au vu des crit\u00e8res\u00a0propos\u00e9s par la commission :<\/p>\n

              \n
            • Poids de la population DGF = 70 %<\/li>\n
            • Ecart du potentiel financier par rapport \u00e0 la moyenne de la CCB = 18 %<\/li>\n
            • Charge de centralit\u00e9 = 12 %.<\/li>\n<\/ul>\n

              Madame le Maire pr\u00e9sente ensuite un tableau reprenant les reversements 2018 calcul\u00e9s au vu des 3 crit\u00e8res ci-dessus. Pour Treffendel, le montant passe de 67\u00a0080 \u20ac \u00e0 72\u00a0919 \u20ac soit une plus-value de 5\u00a0839 \u20ac.<\/p>\n

              Toutefois, pour arriver \u00e0 ce montant,<\/p>\n

                \n
              • la CCB augmente ses versements aux communes de 61\u00a0132 \u20ac et diminue donc sa Capacit\u00e9 d\u2019Autofinancement.<\/li>\n
              • La commune de Pl\u00e9lan-le-Grand accepte un versement diminu\u00e9 de 29\u00a0909 \u20ac \/an sur la dur\u00e9e du pacte financier et fiscal 2018 -2021 (alors que les premi\u00e8res simulations donnaient des diminutions plus importantes. Les calculs leur \u00e9taient favorables jusque-l\u00e0 mais plus d\u2019actualit\u00e9).<\/li>\n<\/ul>\n

                Monsieur Laurent Persehaie pr\u00e9cise que si une commune n\u2019accepte pas les nouveaux crit\u00e8res de calcul de ce pacte fiscal et financier 2018 -2021, ce sont les crit\u00e8res actuels qui perdurent, mais qui ne correspondent plus \u00e0 la situation actuelle \u00e9conomique.<\/p>\n

                Madame le Maire propose de reporter la d\u00e9cision \u00e0 la s\u00e9ance du 17 mai 2018 afin que les \u00e9lus prennent connaissance du document pacte fiscal et financier qui leur sera transmis lors de l\u2019envoi de la convocation. D\u2019autre part, il serait souhaitable d\u2019obtenir l\u2019enveloppe par habitant de chaque commune Ancien et Nouveau pacte fiscal\u00a0: document \u00e0 demander \u00e0 la Communaut\u00e9 de Communes de Broc\u00e9liande.<\/p>\n

                D\u00e9cision report\u00e9e \u00e0 la s\u00e9ance du 17 mai 2018.<\/p>\n

                Enfin, un \u00e9lu s\u2019interroge sur le transfert de la comp\u00e9tence \u00ab\u00a0Assainissement\u00a0\u00bb en 2020 et l\u2019impact sur les reversements aux communes. Il est r\u00e9pondu que cette prise de comp\u00e9tence aura un effet sur les reversements mais qu\u2019actuellement, il est impossible de r\u00e9pondre \u00e0 cette question. Il y aura tout un travail \u00e0 faire pour l\u2019int\u00e9gration des \u00e9quipements \u00e0 l\u2019actif de la CCB et les co\u00fbts de charges transf\u00e9r\u00e9es qui seront diff\u00e9rentes pour chaque commune. Ensuite, pourront \u00eatre d\u00e9finies des r\u00e8gles de calculs. En tout cas, les 2 dossiers sont \u00e0 dissocier.<\/p>\n

                PLUi\u00a0: rappel des diff\u00e9rentes dates de r\u00e9unions<\/h4>\n

                Commissions pl\u00e9ni\u00e8res\u00a0:<\/p>\n

                  \n
                • Vendredi 13 avril 2018 de 14 h 00 \u00e0 18 h 00\u00a0: Salle de l\u2019Etang bleu \u00e0 Paimpont<\/li>\n
                • Vendredi 21 septembre<\/li>\n<\/ul>\n

                  Jeudi 07 juin 2018 \u00e0 18 h 00\u00a0: r\u00e9union publique \u00e0 Monterfil. Il est remarqu\u00e9 que l\u2019horaire de 18 h 00 est peu appropri\u00e9 \u00e0 une affluence de participation.<\/p>\n

                  II \u2013 \u00a0Projet \u00ab\u00a0Boulangerie\u00a0\u00bb\u00a0: Point sur l\u2019avanc\u00e9e du projet<\/h1>\n

                  Madame le Maire pr\u00e9sente au conseil municipal le rapport d\u2019\u00e9tude de la Chambre de Commerce et d\u2019Industrie en date du 15 mars 2018 au sujet de la faisabilit\u00e9 du projet de boulangerie sur la commune.<\/p>\n

                  Celui-ci conclut que le projet est viable pour un couple \u00e0 la condition qu\u2019une personne du couple ait un travail \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur \u00e0 mi-temps. Il est pr\u00e9conis\u00e9 \u00e9galement de compl\u00e9ter l\u2019activit\u00e9 principale \u00ab\u00a0boulangerie\u00a0\u00bb avec une autre activit\u00e9 (\u00e0 r\u00e9fl\u00e9chir) afin d\u2019optimiser un chiffre d\u2019affaires. Toutefois, il est bien entendu que la commune devra participer financi\u00e8rement pour soutenir ce projet (prise en charge d\u2019une partie de l\u2019investissement\u00a0: local \u2013 mat\u00e9riels, et loyer mod\u00e9r\u00e9 en d\u00e9but d\u2019activit\u00e9 qui pourrait \u00e9voluer vers une augmentation progressive au bout de 5 \u00e0 7 ans en fonction du chiffre d\u2019affaires r\u00e9alis\u00e9).<\/p>\n

                  Un d\u00e9bat s\u2019engage. Diverses questions sont pos\u00e9es\u00a0 par les \u00e9lus, concernant\u00a0:<\/p>\n

                    \n
                  • les conclusions de la CCI qui sont trop bas\u00e9es sur des donn\u00e9es \u00e9conomiques. Il est \u00e9voqu\u00e9 d\u2019autres accompagnements possibles de type associatif tel que le r\u00e9seau BRUDED ou des services du D\u00e9partement (Missions \u00e9conomiques et Solidaires). Une interrogation se pose sur une participation, \u00e0 un\u00a0 moment donn\u00e9, des citoyens sur cette probl\u00e9matique \u00ab\u00a0Boulangerie\u00a0\u00bb.<\/li>\n
                  • la notion de proximit\u00e9. Peut-on s\u2019\u00e9loigner du centre-bourg\u00a0?? Il est r\u00e9pondu que \u00ab\u00a0le commerce attire le commerce\u00a0\u00bb et qu\u2019il est pr\u00e9f\u00e9rable de rester dans un rayon \u00e0 proximit\u00e9 des commerces existants. Il faut garder la dynamique commerciale globale (pour le nouveau commerce mais \u00e9galement pour les commerces existants).<\/li>\n
                  • le stationnement. Il est r\u00e9pondu qu\u2019il existe des dispositifs de type \u00ab\u00a0arr\u00eat minute\u00a0\u00bb, zones \u00ab\u00a0bleues\u00a0\u00bb qui permettent de lib\u00e9rer les places de stationnement. Il faudra aussi saisir les opportunit\u00e9s de ma\u00eetrise fonci\u00e8re qui se pr\u00e9senteront \u00e0 l\u2019avenir pour am\u00e9liorer le stationnement dans la zone.<\/li>\n<\/ul>\n

                    Le comit\u00e9 de pilotage pense\u00a0:<\/p>\n

                      \n
                    • qu\u2019il faut cr\u00e9er une dynamique commerciale\u00a0: synergie avec les commerces existants. Pour cela, il faut pouvoir cr\u00e9er ce nouveau commerce \u00e0 proximit\u00e9 des commerces existants. De plus, cette orientation permettrait d\u2019amener une p\u00e9rennit\u00e9 des commerces existants pour demain,<\/li>\n
                    • qu\u2019il faut proposer divers atouts pour attirer l\u2019artisan et ainsi garder les commerces de proximit\u00e9 en centre-bourg.<\/li>\n<\/ul>\n

                      Le comit\u00e9 de pilotage a pressenti des opportunit\u00e9s de ma\u00eetrise fonci\u00e8re ou d\u2019acquisition autour des commerces existants. Cependant, avant d\u2019avancer plus loin dans les n\u00e9gociations, il souhaiterait obtenir l\u2019avis du conseil municipal sur l\u2019orientation de ce projet.<\/p>\n

                      Aussi, le conseil municipal est amen\u00e9 \u00e0 se positionner sur la question suivante\u00a0:<\/p>\n

                      Le comit\u00e9 de pilotage peut-il continuer \u00e0 travailler une ma\u00eetrise fonci\u00e8re dans le cadre d\u2019une orientation d\u2019une future boulangerie \u00e0 proximit\u00e9 des commerces existants\u00a0?<\/p>\n

                      Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide \u00e0 raison de 11 voix pour et deux abstentions (Franck Sauvage et Patricia Baudais) d\u2019autoriser le comit\u00e9 de pilotage a continu\u00e9 \u00e0 travailler une ma\u00eetrise fonci\u00e8re dans le cadre d\u2019une orientation d\u2019une future boulangerie \u00e0 proximit\u00e9 des commerces existants.<\/p>\n

                      III – VOIRIE\u00a0:<\/h1>\n

                      Compte-rendu de la commission \u00ab\u00a0voirie\u00a0\u00bb du 27 mars 2018\u00a0: Pr\u00e9sentation du programme d\u2019investissement 2018 pour la r\u00e9fection de la voirie communale<\/h4>\n

                      Monsieur Pierre Persehaie, conseiller municipal d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la voirie, rappelle au conseil municipal que le tableau qui a \u00e9t\u00e9 adress\u00e9 \u00e0 l\u2019ensemble du conseil municipal lors de l\u2019envoi de la note de synth\u00e8se\u00a0: Proposition Eurovia<\/p>\n

                        \n
                      • Route du terrain de foot-ball = 25\u00a0133.00 \u20ac HT (priorit\u00e9 2)<\/li>\n
                      • Route du Bas-Bourg = 18\u00a0513.50 \u20ac HT (priorit\u00e9 3)<\/li>\n<\/ul>\n

                        Soit un total HT de 43\u00a0646.50 \u20ac<\/p>\n

                        avait \u00e9t\u00e9 calcul\u00e9 \u00e0 base d\u2019estimatifs pour un enrob\u00e9 \u00e0 chaud \u00e0 120 kg\/m\u00b2 avec une surface de 3\u00a0500 m\u00b2 qui pourrait \u00e9voluer.<\/p>\n

                        Ensuite, le devis r\u00e9actualis\u00e9 d\u2019Eurovia a \u00e9t\u00e9 re\u00e7u et s\u2019\u00e9tablit \u00e0\u00a0:<\/p>\n

                          \n
                        • Route du terrain de foot-ball = 27 193.00 \u20ac HT<\/li>\n
                        • Route du Bas-Bourg = 19\u00a0567.00 \u20ac HT<\/li>\n<\/ul>\n

                          Soit un total HT de 46\u00a0760.00 \u20ac<\/p>\n

                          Toutefois, la derni\u00e8re proposition d\u2019Eurovia reste la moins-disante (Perotin = 63\u00a0053 \u20ac HT).<\/p>\n

                          Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide, \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n

                          -de retenir la proposition d\u2019Eurovia, \u00e0 raison de\u00a0:<\/p>\n

                            \n
                          • Route du terrain de foot-ball = 27 193.00 \u20ac HT<\/li>\n
                          • Route du Bas-Bourg = 19\u00a0567.00 \u20ac HT<\/li>\n<\/ul>\n

                            Soit un total HT de 46\u00a0760.00 \u20ac (56\u00a0112 \u20ac TTC)<\/p>\n

                            + Pour rappel\u00a0: Parking du terrain de foot-ball\u00a0:<\/p>\n

                            Surface de 1\u00a0500 m\u00b2 = travaux de point-\u00e0-temps\u00a0: 6 tonnes d\u2019\u00e9mulsion en deux couches<\/p>\n

                            Co\u00fbt\u00a0: 6 tonnes d\u2019\u00e9mulsion x 654 \u20ac HT (Tarif EUROVIA) = 3\u00a0924 \u20ac HT \u2013 4\u00a0708.80 \u20ac TTC.<\/p>\n

                            Soit un total g\u00e9n\u00e9ral TTC de 60\u00a0820.80 \u20ac (Pour m\u00e9moire, il a \u00e9t\u00e9 vot\u00e9 une somme de 120\u00a0000 \u20ac au Budget Primitif 2018).<\/p>\n

                            Un \u00e9lu avait compris que l\u2019enveloppe des 120\u00a0000 \u20ac, vot\u00e9e au budget primitif 2018,\u00a0 comprenait les priorit\u00e9s 1 \u2013 route du Gravier, priorit\u00e9 2 \u2013 Route du terrain de foot-ball et priorit\u00e9 3 \u2013 Route du bas-bourg. Il est r\u00e9pondu que l\u2019enveloppe vot\u00e9e\u00a0 des 120\u00a0000 \u20ac avait \u00e9t\u00e9 inscrite au vu de l\u2019estimatif au plus haut de la route du Gravier. Or, celle-ci ne peut \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e cette ann\u00e9e, car travaux de r\u00e9fection du r\u00e9seau \u00ab\u00a0Eau potable\u00a0\u00bb. La commission s\u2019est donc orient\u00e9e sur les priorit\u00e9s 2 et 3 auxquelles il a \u00e9t\u00e9 ajout\u00e9 la r\u00e9fection en enrob\u00e9s du terrain de foot-ball, au titre de l\u2019ann\u00e9e 2018. La route du Gravier est donc planifi\u00e9e pour l\u2019ann\u00e9e 2019, apr\u00e8s la r\u00e9fection du r\u00e9seau Eau Potable.<\/p>\n

                            IV – ASSAINISSEMENT\u00a0:<\/h1>\n

                            Construction d\u2019une nouvelle station d\u2019\u00e9puration de 1\u00a0400 Eq\/h:<\/h4>\n

                            Information sur les auditions des 2 entreprises ayant eu lieu le 04 avril 2018 et choix de l\u2019entreprise\u00a0:<\/p>\n

                            Madame le Maire pr\u00e9sente au conseil municipal le rapport d\u2019analyse des offres ainsi que le compte-rendu des 2 auditions.<\/p>\n

                            Apr\u00e8s n\u00e9gociations, le cabinet SAFEGE, Ma\u00eetre d\u2019\u0153uvre pr\u00e9conise de retenir la soci\u00e9t\u00e9 BIE Environnement de Chemill\u00e9 en Anjou 49120 au vu des crit\u00e8res retenus de notation de l\u2019appel d\u2019offres pour une offre de base de 871\u00a0025 \u20ac HT + un total de variantes de 66\u00a0039 \u20ac HT, avec un total de notation de 94 points sur 100.<\/p>\n

                            Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0de suivre l\u2019avis du cabinet SAFEGE, Ma\u00eetre d\u2019\u0153uvre, au vu des crit\u00e8res de notation de l\u2019appel d\u2019offres pour une offre de base de 871\u00a0025 \u20ac HT + un total de variante de 66\u00a0039 \u20ac HT aupr\u00e8s de la Soci\u00e9t\u00e9 BIE Environnement de Chemill\u00e9-en-Anjou pour les travaux de construction d\u2019une station d\u2019\u00e9puration.<\/p>\n

                            V \u2013 AFFAIRES SCOLAIRES\u00a0:<\/h1>\n

                            Modification Jour et\/ou Heure des TAP pour la rentr\u00e9e scolaire 2018<\/h4>\n

                            Mme Chantal LE ROSSIGNOL, Adjointe aux affaires scolaires, informe le conseil municipal de la r\u00e9ception du courrier de l\u2019Inspecteur d\u2019Acad\u00e9mie de Rennes au sujet d\u2019un avenant \u00e0 prendre pour la prorogation de la convention PeDT arrivant \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance en septembre 2018, pour les collectivit\u00e9s dont l\u2019organisation scolaire est maintenue sur 5 matin\u00e9es, ce qui est le cas de Treffendel.<\/p>\n

                            Elle rappelle les horaires TAP sur le \u00a0PEdT 2015 \u2013 2018 :\u00a0Le jeudi de 13 h 30 \u00e0 14 h 30 ou de 15 h 30 \u00e0 16 h 30, selon l\u2019\u00e9cole et la p\u00e9riode de l\u2019ann\u00e9e.<\/p>\n

                            Or, les services de l\u2019acad\u00e9mie nous informent qu\u2019il n\u2019est pas autoris\u00e9 de modifier le cr\u00e9neau TAP pendant l\u2019ann\u00e9e scolaire.<\/p>\n

                            Par cons\u00e9quent, il est propos\u00e9 d\u2019organiser les TAP pour l\u2019\u00e9cole publique le mardi de 15 h 30 \u00e0 16 h 30 et pour l\u2019\u00e9cole priv\u00e9e le jeudi de 15 h 30 \u00e0 16 h 30.<\/p>\n

                            Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0de prendre un avenant au Projet \u00e9ducatif Territorial pour les cr\u00e9neaux horaires TAP, pour l\u2019ann\u00e9e scolaire 2018-2019, \u00e0 savoir\u00a0:<\/p>\n

                              \n
                            • Ecole publique\u00a0: mardi 15 h 30 \u00e0 16 h 30<\/li>\n
                            • Ecole priv\u00e9e\u00a0: jeudi 15 h 30 \u00e0 16 h 30<\/li>\n<\/ul>\n

                              Ce changement va \u00eatre publi\u00e9 dans la feuille d\u2019infos de juin 2018, sur le site Internet et dans le cahier de correspondance de chaque \u00e9l\u00e8ve des deux \u00e9coles.<\/p>\n

                              VI – FINANCES\u00a0:<\/h1>\n

                              R\u00e9gie d\u2019avances\u00a0: \u00ab\u00a0affranchissements de la mairie\u00a0\u00bb augmentation du montant de l\u2019encaisse\u00a0:<\/h4>\n

                              Monsieur Laurent PERSEHAIE, Adjoint aux finances, rappelle au conseil municipal que par d\u00e9lib\u00e9ration en date du 29 novembre 1996, il avait \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 de cr\u00e9er une r\u00e9gie d\u2019avances permettant d\u2019obtenir des fonds afin de payer les frais d\u2019affranchissement de la mairie. Le montant maximum de l\u2019encaisse \u00e9tait de 180 \u20ac, et correspond \u00e0 un retrait mensuel des fonds en perception. Il est possible de l\u2019augmenter \u00e0 300 \u20ac et ceci, dans un souci de diminuer la fr\u00e9quence de retrait des fonds.<\/p>\n

                              Il vous est donc propos\u00e9 de modifier l\u2019acte constitutif de cr\u00e9ation de la r\u00e9gie et de passer le montant maximum de l\u2019encaisse \u00e0 300 \u20ac.<\/p>\n

                              Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide, \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n

                                \n
                              • de modifier l\u2019acte constitutif de cr\u00e9ation de la r\u00e9gie d\u2019avances \u00ab\u00a0affranchissements de la mairie\u00a0\u00bb en augmentant le montant de l\u2019encaisse maximum \u00e0 300 \u20ac.<\/li>\n
                              • d\u2019autoriser Madame le Maire \u00e0 prendre un arr\u00eat\u00e9 modificatif dans ce sens.<\/li>\n
                              • d\u2019autoriser le r\u00e9gisseur titulaire et suppl\u00e9ant \u00e0 retirer ce montant d\u2019encaisse \u00e0 300 \u20ac.<\/li>\n<\/ul>\n

                                QUESTIONS DIVERSES :<\/h1>\n

                                Syndicat du Meu\u00a0: Inventaire des cours d\u2019eau\u00a0:<\/h4>\n

                                Madame le Maire indique au conseil municipal que le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Meu en partenariat avec l\u2019Etablissement Public Territorial du Bassin vont r\u00e9aliser un inventaire cartographique des cours d\u2019eau sur le bassin versant du Meu. Aussi, il est demand\u00e9 de constituer un groupe de travail communal (id\u00e9alement de 6 personnes\u00a0:<\/p>\n

                                2 \u00e9lus \u2013 2 agriculteurs et 2 repr\u00e9sentants d\u2019associations connaissant bien le territoire de la commune).<\/p>\n

                                Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0de constituer le groupe de travail suivant, compos\u00e9 de\u00a0:<\/p>\n

                                  \n
                                • \u00e9lus\u00a0: Pierre Persehaie \u2013 Claudine Weber<\/li>\n
                                • agriculteurs\u00a0: Bernard Rouxel \u2013 Jean-Michel Massue \u2013 Maxime Cotto \u2013 Jean-Pierre Tardif<\/li>\n
                                • repr\u00e9sentant association \u00ab\u00a0Etre\u2019s\u00a0\u00bb\u00a0: Gilles Picard.<\/li>\n<\/ul>\n

                                  Syndicat Intercommunal des Eaux de la For\u00eat de Paimpont<\/h4>\n

                                  POUR INFORMATION\u00a0:<\/p>\n

                                  Chantal LE ROSSIGNOL informe le conseil municipal qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 re\u00e7u en mairie un arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral en date du 29 mars 2018 par lequel il est cr\u00e9\u00e9 un syndicat mixte qui a pour objet de mettre au point les conditions d\u2019\u00e9tablissement et d\u2019exploitation d\u2019un r\u00e9seau de distribution d\u2019eau potable et, d\u2019une fa\u00e7on plus g\u00e9n\u00e9rale, la distribution rationnelle de l\u2019eau potable dans la r\u00e9gion, et nouvellement d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab\u00a0Syndicat Mixte Eau de la For\u00eat de Paimpont\u00a0\u00bb.<\/p>\n

                                  Am\u00e9nagement du centre-bourg\u00a0:\u00a0 Rue de Broc\u00e9liande\u00a0: questionnement sur l\u2019avanc\u00e9e des travaux<\/h4>\n

                                  Un \u00e9lu s\u2019interroge sur les travaux de la rue de Broc\u00e9liande qui sont interrompus depuis 3 semaines d\u2019o\u00f9 l\u2019impatience de la population. Mr Pierre Persehaie, conseiller municipal d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la voirie indique que les travaux vont recommencer le vendredi 13 avril.<\/p>\n

                                  Pr\u00e9sentation du flyer \u00ab\u00a0INTER\u2019Val\u00a0\u00bb\u00a0: un flyer de pr\u00e9sentation de l\u2019association \u00ab\u00a0Inter\u2019Val\u00a0\u00bb est remis \u00e0 chaque conseiller municipal.<\/p>\n

                                  VISITE de salles de sports\u00a0:<\/h4>\n

                                  Mr Bernard HERVAULT, adjoint aux b\u00e2timents, souhaiterait que soit programm\u00e9e une visite de quelques salles de sports pour \u00e9tudier la r\u00e9fection du sol sportif. Il est propos\u00e9 le samedi 19 mai au matin\u00a0: visite ouverte \u00e0 tout le conseil municipal\u00a0 + repr\u00e9sentants sportifs (volley, tennis et badminton).<\/p>\n

                                  PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX\u00a0:<\/h4>\n
                                    \n
                                  • Jeudi 17 mai 2018 \u00e0 20 h 30 : R\u00e9union Adjoints\u00a0: lundi 07 mai 2018 \u00e0 20 h 30<\/li>\n
                                  • Jeudi 14 juin 2018 \u00e0 20 h 30 : R\u00e9union Adjoints\u00a0: mardi 05 juin 2018 \u00e0 20 h 30<\/li>\n
                                  • Jeudi 12 juillet 2018 \u00e0 20 h 30\u00a0 : R\u00e9union Adjoints\u00a0: mardi 03 juillet 2018 \u00e0 20 h 30<\/li>\n<\/ul>\n

                                    PROCHAINES COMMISSIONS\u00a0: propositions de dates<\/p>\n

                                      \n
                                    • vendredi 13 avril de 14 h 00 \u00e0 18 h 00 :\u00a0 Commission pl\u00e9ni\u00e8re PLUi<\/li>\n
                                    • jeudi 19 avril \u00e0 20 h 30 : \u00a0Commission G\u00e9n\u00e9rale conseil municipal Diagnostic PLUi<\/li>\n
                                    • mercredi 02 mai \u00e0 20 h 30 :\u00a0 Commission \u00ab\u00a0b\u00e2timents\u00a0\u00bb<\/li>\n
                                    • date \u00e0 reporter (juin)\u00a0 : \u00a0Commission Assainis.\u00a0: \u00e9tude raccordements EU des particuliers.<\/li>\n<\/ul>\n

                                      PROCHAINES MANIFESTATIONS\u00a0:<\/p>\n

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                                      • samedi 14 avril de 13 h 00 \u00e0 22 h 00 : Tref Fa Si La\u00a0: com\u00e9die musicale<\/li>\n
                                      • samedi 21 avril \u00e0 9 h 00 : M\u00e9diath\u00e8que\u00a0: atelier calligraphie \u2013 Etangs d\u2019Art<\/li>\n
                                      • mardi 1er<\/sup> mai : Club de l\u2019\u00e2ge d\u2019or\u00a0: Th\u00e9 dansant<\/li>\n
                                      • Samedi 05 mai : Classes \u00ab\u00a08\u00a0\u00bb<\/li>\n
                                      • Mardi 08 mai : comm\u00e9moration du 08 mai<\/li>\n
                                      • Jeudi 10 mai (Ascension) : Rando VTT et p\u00e9destre<\/li>\n<\/ul>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                                        Pr\u00e9sents\u00a0: F. KERGUELEN, L. PERSEHAIE, C. LE ROSSIGNOL, B. HERVAULT, P. BAUDAIS, P. PERSEHAIE, C. WEBER,C. BANCHEREAU, P. RAFFEGEAU, S. GRANDAIS, F. SAUVAGE, M RAULLINE, G. ROBIN, Absent\u00a0: R. MORENO ORDRE DU JOUR\u00a0: D\u00e9signation d\u2019un secr\u00e9taire de s\u00e9ance\u00a0: Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.2121-15 du Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Locales, Mr Bernard HERVAULT est nomm\u00e9 secr\u00e9taire de […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":17,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/1981"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=1981"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/1981\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1986,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/1981\/revisions\/1986"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/17"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=1981"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}