<\/p>\n
Pr\u00e9sents\u00a0:<\/u> F. KERGUELEN, L. PERSEHAIE, C. LE ROSSIGNOL,B. HERVAULT, P. BAUDAIS, P. PERSEHAIE, C. BANCHEREAU, F. SAUVAGE, G. ROBIN, C. WEBER. M. RAULLINE, S. GRANDAIS, P. RAFFEGEAU.<\/p>\n
Excus\u00e9 <\/u>: R. MORENO.<\/p>\n
———————————————————————————————–<\/p>\n
ORDRE DU JOUR\u00a0:<\/u><\/strong><\/p>\n Mme le Maire pr\u00e9sente au conseil municipal ses\u00a0 v\u0153ux pour 2017.<\/p>\n D\u00e9signation d\u2019un secr\u00e9taire de s\u00e9ance\u00a0: <\/u><\/strong><\/p>\n Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.2121-15 du Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Locales, Mme Chantal LE ROSSIGNOL\u00a0\u00a0est nomm\u00e9e secr\u00e9taire de s\u00e9ance.<\/p>\n Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 09 d\u00e9cembre 2016\u00a0:<\/u><\/strong><\/p>\n Le compte-rendu du 09 d\u00e9cembre 2016 est approuv\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 des membres pr\u00e9sents moins\u00a0une abstention\u00a0: Franck Sauvage.<\/p>\n ORDRE DU JOUR\u00a0:<\/u><\/strong><\/p>\n Madame le Maire informe le conseil municipal qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 re\u00e7u en mairie le 14 d\u00e9cembre 2016, un courrier de<\/p>\n Mr Alexandre Chenot, Conseiller municipal, (en lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception), par lequel il fait part de son intention de se retirer de sa fonction de Conseiller municipal du fait de son d\u00e9m\u00e9nagement en d\u00e9cembre 2016.<\/p>\n Madame le Maire donne lecture de la r\u00e9ponse des services de la Pr\u00e9fecture pour cette situation\u00a0:<\/u><\/p>\n Le conseiller municipal ne peut plus retirer sa d\u00e9mission car suivant la circulaire NOR INT\/A\/1405029C du 13 mars 2014 (p.20) :\u00a0\u00ab\u00a0La d\u00e9mission entre en vigueur d\u00e8s sa r\u00e9ception par le maire, m\u00eame si le conseiller municipal se r\u00e9tracte apr\u00e8s r\u00e9ception de la lettre (CE 12 f\u00e9vrier 2003, commune de la Seyne-sur-Mer). Si le suivant de liste accepte cette fonction, vous nous transmettrez le proc\u00e8s-verbal du nouveau conseil municipal d\u00e8s le 12 janvier prochain.<\/p>\n Mme Nadine LE BOT, suivante de liste, a donc \u00e9t\u00e9 convoqu\u00e9e \u00e0 la pr\u00e9sente s\u00e9ance. Elle a fait part, par courrier en date du 08 janvier 2017, de sa d\u00e9cision de ne pas vouloir si\u00e9ger au conseil municipal.<\/p>\n Le conseil municipal prend acte de cette situation.<\/p>\n A la prochaine s\u00e9ance\u00a0de conseil municipal (le 09 f\u00e9vrier 2017), Mr Gw\u00e9na\u00ebl LEFEUVRE, suivant de liste,\u00a0sera convoqu\u00e9. Madame le Maire rappelle au conseil municipal que l\u2019\u00e9tude d\u00e9taill\u00e9e pour l\u2019effacement des r\u00e9seaux (Electriques, T\u00e9l\u00e9phone et Eclairage public) pour la rue de Broc\u00e9liande a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9e, lors de la s\u00e9ance du 09 d\u00e9cembre 2016, \u00e0 raison de 68\u00a0522.50 \u20ac.<\/p>\n Depuis, les services du Syndicat D\u00e9partemental d\u2019Energie 35 ont \u00e9t\u00e9 sollicit\u00e9s pour une \u00e9tude compl\u00e9mentaire en ce qui concerne les abords de l\u2019\u00e9glise (ajout de points lumineux) ainsi qu\u2019une demande d\u2019extension de l\u2019\u00e9clairage public situ\u00e9 sur le chemin pi\u00e9tonnier reliant la rue de la Cour D\u00e9toc au lotissement de la cour D\u00e9toc.<\/p>\n Le SDE 35 propose une variante pour l\u2019\u00e9clairage public de cette 2\u00e8me<\/sup> tranche d\u2019am\u00e9nagement du centre-bourg par des lampadaires \u00ab\u00a0\u00e9clairage LED\u00a0\u00bb. Le co\u00fbt d\u2019installation de ce syst\u00e8me est plus \u00e9lev\u00e9 \u00e0 l\u2019investissement, mais, il g\u00e9n\u00e8re des \u00e9conomies au niveau de la consommation \u00e9lectrique. Toutefois, il faut \u00eatre vigilant quant \u00e0 la n\u00e9cessit\u00e9 ou non de parafoudre ou surtenseur sur les lampadaires ainsi que sur l\u2019armoire \u00e9lectrique.<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0de solliciter deux \u00e9tudes\u00a0:<\/p>\n A revoir \u00e0 la prochaine s\u00e9ance.<\/p>\n <\/p>\n Madame le Maire informe le conseil municipal qu\u2019un dossier de demande de subvention au titre de la D.E.T.R.\u00a0 (Dotation d\u2019Equipement des Territoires Ruraux) peut \u00eatre\u00a0 d\u00e9pos\u00e9 au titre de travaux d\u2019am\u00e9lioration de la voirie en centre bourg pour la s\u00e9curit\u00e9 des usagers. Pour 2017, le plafond des d\u00e9penses dans le cadre des \u00e9quipements de s\u00e9curit\u00e9 d\u2019am\u00e9lioration de voirie en centre-bourg est de 300\u00a0000 \u20ac, avec un taux de subvention \u00e0 40 %.<\/p>\n Il est rappel\u00e9\u00a0 le co\u00fbt de la 2\u00e8me<\/sup> tranche des travaux de l\u2019am\u00e9nagement du centre-bourg, retenu lors de la s\u00e9ance du 19 octobre 2016 qui se d\u00e9compose de la fa\u00e7on suivante pour le Secteur N\u00b0 02\u00a0: rue de Broc\u00e9liande et abords de l\u2019\u00e9glise\u00a0:<\/p>\n TOTAL\u00a0 = 382\u00a0428.63 \u20ac H.T.<\/p>\n Ce qui fait un montant total de 336\u00a0953.63 \u20ac HT pour le budget communal.<\/p>\n <\/p>\n Le cabinet \u00ab\u00a0Atelier du Marais\u00a0\u00bb, charg\u00e9 de ce dossier, a estim\u00e9 une quote-part de ces travaux concernant uniquement la s\u00e9curit\u00e9 des usagers (passages pi\u00e9tons, plateaux sur\u00e9lev\u00e9s, zones prot\u00e9g\u00e9es sur voirie, cheminements pi\u00e9tonniers) afin de r\u00e9pondre aux crit\u00e8res pour la D.E.T.R.<\/p>\n Ceux-ci s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 171\u00a0436.60\u00a0 \u20ac H.T. pour le Secteur N\u00b0 02\u00a0: Rue de Broc\u00e9liande (avec option reconstitution de structures)\u00a0+ abords de l’\u00e9glise =\u00a0 61\u00a0762.38\u00a0 \u20ac H.T.<\/p>\n TOTAL\u00a0: 233\u00a0198.98\u00a0 \u20ac H.T.<\/strong><\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n <\/p>\n Dont am\u00e9nagements de s\u00e9curit\u00e9<\/strong><\/td>\n 233\u00a0198.98<\/strong><\/td>\n \u00a0<\/u><\/strong><\/p>\n Madame le Maire informe le conseil municipal que le dossier de demande de subvention au titre des \u00ab\u00a0Amendes de police\u00a0\u00bb\u00a0 doit \u00eatre d\u00e9pos\u00e9 avant le 31 janvier 2017.<\/p>\n Pour les \u00ab\u00a0Amendes de police\u00a0\u00bb, il y a plusieurs th\u00e9matiques possibles\u00a0:<\/p>\n Chaque th\u00e9matique peut pr\u00e9tendre \u00e0 une subvention maximum de 5\u00a0350 \u20ac.<\/p>\n Il est rappel\u00e9\u00a0 le co\u00fbt de la 2\u00e8me<\/sup> tranche des travaux de l\u2019am\u00e9nagement du centre-bourg, retenu lors de la s\u00e9ance du 19 octobre 2016 qui se d\u00e9compose de la fa\u00e7on suivante (Secteur N\u00b0 02\u00a0: rue de Broc\u00e9liande et abords de l\u2019\u00e9glise) : Terrassements, voirie, r\u00e9seaux et espaces verts = \u00a0336\u00a0953.63 \u20ac H.T.<\/p>\n Le cabinet \u00ab\u00a0Atelier du Marais\u00a0\u00bb, charg\u00e9 de ce dossier, a estim\u00e9 une quote-part de ces travaux concernant uniquement la s\u00e9curit\u00e9 des usagers (passages pi\u00e9tons, plateaux sur\u00e9lev\u00e9s, zones prot\u00e9g\u00e9es sur voirie, cheminements pi\u00e9tonniers) afin de r\u00e9pondre aux crit\u00e8res de l\u2019aide financi\u00e8re au titre des \u00ab\u00a0Amendes de police\u00a0\u00bb.<\/p>\n Ceux-ci s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0\u00a071\u00a0462.36\u00a0 \u20ac H.T. pour le secteur N\u00b0 02\u00a0: Rue de Broc\u00e9liande et abords de l\u2019\u00e9glise<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n pour un estimatif des travaux \u00e0\u00a0 71\u00a0462.36\u00a0\u00a0 \u20ac H.T.<\/p>\n <\/p>\n POUR INFO<\/u>\u00a0:<\/p>\n La date de la 1\u00e8re<\/sup> r\u00e9union de chantier avec les entreprises est fix\u00e9e au\u00a0jeudi 19 janvier 2017 \u00e0 16 h 00.<\/p>\n Le d\u00e9but des travaux\u00a0devrait avoir lieu courant du 1er<\/sup> trimestre 2017.<\/p>\n \u00a0<\/em><\/p>\n Monsieur Laurent Persehaie, Adjoint \u00e0 l\u2019Urbanisme, informe le conseil municipal qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 re\u00e7u en mairie une demande de D\u00e9claration d\u2019Intention d\u2019Ali\u00e9ner pour la Parcelle\u00a0 B N\u00b0\u00a0 910 : 32 rue de Haute-Bretagne pour une surface de 1 030 m\u00b2. A proximit\u00e9, il existe la parcelle B N\u00b0 1581 de 859 m\u00b2 \u00e9galement \u00e0 vendre. La commission s\u2019est interrog\u00e9e sur la possibilit\u00e9 de regrouper ces deux parcelles qui permettrait la cr\u00e9ation de 4 lots constructibles. Toutefois, le projet pr\u00e9sent\u00e9 sur la DIA est un projet qui permet d\u2019avoir de la mixit\u00e9 dans les types d\u2019habitat.<\/p>\n Aussi, la commission propose\u00a0:<\/p>\n – de ne pas faire valoir le droit de pr\u00e9emption sur la parcelle B N\u00b0 910, objet de la DIA,<\/p>\n – de lancer une \u00e9tude pour projet sur la parcelle B 1581 pour r\u00e9aliser 2 terrains avec une voirie (\u00e9tude du co\u00fbt de viabilisation) \u00a0\u00e0 revoir en commission \u00ab\u00a0Urbanisme\u00a0\u00bb.<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n – de ne pas faire valoir son droit de pr\u00e9emption sur la parcelle B N\u00b0 910 au vu de l\u2019argument pr\u00e9sent\u00e9 par la commission \u00ab\u00a0Urbanisme\u00a0\u00bb.<\/p>\n Monsieur Laurent Persehaie, Adjoint \u00e0 l\u2019ubanisme rappelle le contexte de ce dossier\u00a0:<\/p>\n Dans le cadre de l\u2019\u00e9change parcellaire avec Mr Boisgerault, le contrat de location de la parcelle B N\u00b0 1296, \u00a0pour les 2 parcelles d\u2019une surface totale de 913 m\u00b2, doit \u00eatre d\u00e9nonc\u00e9.<\/p>\n Parcelle initiale: 11 663 m\u00b2. Contrat de location \u00e0 138.42 \u20ac\/ parcelle. R\u00e9siliable 1 mois avant la date anniversaire (28 f\u00e9vrier).<\/p>\n La commission propose de r\u00e9diger un avenant au contrat de location actuel en pr\u00e9cisant :<\/p>\n -Avenant sans attendre la date anniversaire,<\/p>\n -La superficie de la nouvelle parcelle: 10750 m\u00b2 (\u00e0 confirmer apr\u00e8s bornage de BAP)<\/p>\n -Modifier la valeur de location au prorata de la surface<\/p>\n -Avoir une d\u00e9cote pour la g\u00eane occasionn\u00e9e du fait que la parcelle sera moins rectiligne<\/p>\n -Cr\u00e9ation d’un nouvel acc\u00e8s sur la route du cirque au niveau o\u00f9 sera l’entr\u00e9e du lotissement.<\/p>\n Mr Samuel GESVRET est d\u2019accord sur cette proposition.<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n -de r\u00e9diger un avenant au contrat de location pr\u00e9caire avec Mr Samuel Gesvret, pour un montant annuel de\u00a0100 \u20ac \u00e0 compter de la pr\u00e9sente d\u00e9lib\u00e9ration, au vu de la nouvelle surface qui sera d\u00e9termin\u00e9e apr\u00e8s bornage.<\/p>\n POUR INFO\u00a0:<\/u><\/p>\n Les travaux de viabilit\u00e9 du lotissement \u00ab\u00a0le Closel\u00a0\u00bb ont d\u00e9but\u00e9 le lundi 10 janvier 2017.<\/p>\n Monsieur Laurent Persehaie, Adjoint \u00e0 l\u2019Urbanisme, rappelle la remarque \u00e9mise lors d\u2019une s\u00e9ance de conseil municipal concernant le constat de l\u2019exc\u00e8s de vitesse de certains v\u00e9hicules sur la rue du bas-bourg.<\/p>\n La commission propose la mise en place d\u2019un STOP (amovible) dans les deux sens au niveau du lotissement de la Cour D\u00e9toc afin de diminuer la vitesse.<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9battu, le conseil municipal d\u00e9cide, \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9, d\u2019installer, dans un premier temps, 2 stops amovibles pour r\u00e9duire la vitesse\u00a0:<\/p>\n -1 au niveau du lotissement de la Cour D\u00e9toc en venant de la Zone Artisanale,<\/p>\n -1 au niveau de la rue de la Cour D\u00e9toc (devant chez Mr et Mme BOUCARD) en venant de St PERAN,<\/p>\n + un rappel de priorit\u00e9 \u00e0 droite + 2 pr\u00e9signalisations (STOP \u00e0 50 m).<\/p>\n Monsieur Laurent Persehaie, Adjoint \u00e0 l\u2019Urbanisme, rappelle le contexte de cette affaire\u00a0:<\/p>\n -Accords d\u2019\u00e9largissement de la voie du bas bourg datant de 1965 qui n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 r\u00e9gularis\u00e9s,<\/p>\n -Proposition faite \u00e0 Mr JOLY Lo\u00efc de r\u00e9gulariser moyennant un achat \u00e0 5 \u20ac (surface \u00e0 d\u00e9terminer)<\/p>\n Mr Joly est d\u2019accord pour la r\u00e9gularisation mais, ne souhaite pas r\u00e9gulariser les parterres.<\/p>\n La commission propose d\u2019accepter ces conditions puisque cela ne remet pas en cause le projet d\u2019am\u00e9nagement de la rue de Broc\u00e9liande.<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n Madame le Maire pr\u00e9sente au conseil municipal le projet de renouvellement de la convention avec la F\u00e9d\u00e9ration des Groupements de D\u00e9fense contre les Organismes Nuisibles. La convention multi-services comprend\u00a0:<\/p>\n Le co\u00fbt annuel est d\u2019un montant forfaitaire de 150 \u20ac. La convention est propos\u00e9e pour 4 ann\u00e9es (2017 \u00e0 2020).\u00a0 Pour m\u00e9moire\u00a0: convention actuelle\u00a0: 2014 \u00e0 2016 = 125 \u20ac \/ an.<\/p>\n <\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n -d\u2019accepter le renouvellement de la convention avec la F\u00e9d\u00e9ration des Groupements de D\u00e9fense contre les Organismes Nuisibles (F.G.D.O.N.) pour une dur\u00e9e de 4 ans (2017 \u00e0 2020) \u00e0 raison d\u2019un co\u00fbt annuel forfaitaire de 150 \u20ac.<\/p>\n Madame le Maire informe le conseil municipal qu\u2019au vu des d\u00e9penses et recettes r\u00e9elles du budget \u00ab\u00a0Equipements p\u00e9riscolaires\u00a0\u00bb, et afin d\u2019\u00e9quilibrer le budget, il faut voter une subvention communale de 14\u00a0754.27 \u20ac.<\/p>\n Pour m\u00e9moire, il avait \u00e9t\u00e9 inscrit au Budget Primitif 2016 la somme de 15\u00a0500 \u20ac + D\u00e9cision Modificative + 6\u00a0000 \u20ac (du fait de la diminution de l\u2019aide d\u00e9partementale passant de 50 \u20ac\u00a0 \u00e0 25 \u20ac par enfant) soit la somme totale de 21\u00a0500 \u20ac.<\/p>\n Le d\u00e9ficit est moindre 14\u00a0754.27 \u20ac que la pr\u00e9vision 21\u00a0500 \u20ac du fait\u00a0:<\/p>\n soit une recette compl\u00e9mentaire de 3\u00a0596 \u20ac<\/p>\n Ce qui fait un TOTAL suppl\u00e9mentaire de recettes de 6\u00a0026 \u20ac (2\u00a0430 \u20ac + 3\u00a0596 \u20ac)<\/p>\n Ce qui explique le montant du d\u00e9ficit moins important, \u00e0 combler par la subvention communale malgr\u00e9 la diminution de l\u2019aide d\u00e9partementale TAP passant de 50 \u20ac \u00e0 25 \u20ac qui avait n\u00e9cessit\u00e9 une D\u00e9cision Modificative en novembre 2016.<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/p>\n -de voter une subvention communale d\u2019un montant de 14\u00a0754.27 \u20ac afin d\u2019\u00e9quilibrer le budget \u00ab\u00a0Equipements p\u00e9riscolaires\u00a0\u00bb au titre de l\u2019ann\u00e9e 2016.<\/p>\n <\/p>\n Madame le Maire indique au conseil municipal que lors de la r\u00e9daction de la note de synth\u00e8se, il apparaissait que la section de fonctionnement du CCAS pr\u00e9sentait un d\u00e9ficit de\u00a0 173.93 \u20ac. Or, il avait \u00e9t\u00e9 omis de reverser le 1\/3 de la recette de vente de concessions du cimeti\u00e8re du budget Commune au Budget CCAS, soit 760 \u20ac x 1\/3 = 253.34 \u20ac. De ce fait, la section de fonctionnement du CCAS pr\u00e9sente un exc\u00e9dent de 79.41 \u20ac. Aussi, il n\u2019y a plus lieu de voter une subvention communale pour \u00e9quilibrer le budget du CCAS.<\/p>\n POUR INFO<\/u>\u00a0:<\/p>\n Madame le Maire informe le conseil municipal de la r\u00e9ception d\u2019une carte de remerciements d\u2019une personne \u00e2g\u00e9e ayant eu un colis de No\u00ebl de la part du CCAS. Ce geste est fort appr\u00e9ci\u00e9.<\/p>\n Madame le Maire pr\u00e9cise que lors de la s\u00e9ance du conseil municipal du 18 janvier 2016, il avait \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9 le renouvellement de la convention pour l\u2019entretien et le contr\u00f4le des appareils de d\u00e9fense contre l\u2019incendie. Il est rappel\u00e9 les termes de cette question\u00a0:<\/p>\n Madame le Maire informe le conseil municipal que par d\u00e9lib\u00e9ration du 13 d\u00e9cembre 2012, le conseil municipal acceptait une convention de 3 ans (2013 \u00e0 2015) pour l\u2019entretien et le contr\u00f4le des appareils de d\u00e9fense contre l\u2019incendie, avec les services de la SAUR, \u00e0 raison de 48 \u20ac HT par poteau incendie et de 35 \u20ac HT par puisard d\u2019aspiration.<\/em><\/p>\n La SAUR propose une nouvelle convention de 3 ans (2016 \u00e0 2018) \u00e0 raison de\u00a0:<\/em><\/p>\n Suite \u00e0 un recensement des communes du canton, il appara\u00eet que 5 communes travaillent avec les services de la SAUR et les 3 autres communes avec des prestataires autres, o\u00f9 il appara\u00eet que les tarifs sont moindres.<\/em><\/p>\n Il est propos\u00e9 d\u2019organiser un groupement d\u2019achat avec la Communaut\u00e9 de Communes de Broc\u00e9liande, dans le cadre de la mutualisation des services.<\/em><\/p>\n A Treffendel, il y a 9 poteaux d\u2019incendie. <\/em><\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9\u00a0:<\/em><\/p>\n Courant novembre 2016, le service \u00abMarch\u00e9 public\u00a0\u00bb de la Communaut\u00e9 de Communes de Broc\u00e9liande (nouvellement cr\u00e9\u00e9 en septembre 2016) a \u00e9t\u00e9 contact\u00e9 \u00e0 ce sujet. Il en ressort que la Communaut\u00e9 de Communes de Broc\u00e9liande ne souhaite pas mutualiser ce service. Il revient donc aux communes de renouveler leur contrat par elles-m\u00eames.<\/p>\n La SAUR maintient sa proposition initiale cit\u00e9e ci-dessus.<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal d\u00e9cide\u00a0\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 d\u2019accepter le renouvellement de la convention avec la SAUR pour l\u2019entretien et le contr\u00f4le des appareils de d\u00e9fense contre l\u2019incendie \u00e0 raison de\u00a0:<\/p>\n et ceci pour une dur\u00e9e de 3 ans (2016 \u00e0 2018)<\/p>\n POUR INFO\u00a0:<\/u><\/strong><\/p>\n – Syndicat des Eaux\u00a0: Travaux r\u00e9alis\u00e9s sur la commune\u00a0:<\/u><\/strong><\/p>\n Aux lieux-dits\u00a0: \u00ab\u00a0le P\u00e2tis\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0la Corvaiserie\u00a0\u00bb<\/p>\n Depuis 2013, plusieurs r\u00e9seaux ont \u00e9t\u00e9 renforc\u00e9s et simplifi\u00e9s, tels que la rue de Haute-Bretagne, la rue du Bignon et la rue d\u2019Armorique. Le renouvellement de la conduite de la rue de Broc\u00e9liande est pr\u00e9vu pour 2017. Il n\u2019y aura vraisemblablement pas d\u2019impact sur le r\u00e9seau d\u2019eau potable suite \u00e0 la cr\u00e9ation du futur lotissement\u00a0; le syndicat des eaux a \u00e9t\u00e9 consult\u00e9 par le ma\u00eetre d\u2019\u0153uvre pour la validation\u00a0 du r\u00e9seau AEP du futur lotissement.<\/p>\n Comparatif 2014 \u2013 2015\u00a0:<\/p>\n Il est signal\u00e9 un manque de pression sur la rue de Broc\u00e9liande \u00a0\u2013 \u00e0\u00a0 revoir avec le Syndicat.<\/p>\n ————————————————————————————————<\/p>\n – Renouvellement de l\u2019assistance technique des 3 postes de rel\u00e8vement par la SAUR\u00a0:<\/u><\/strong><\/p>\n Dans la convention, il n\u2019est pas pr\u00e9vu de r\u00e9\u00e9talonnage des sondes. Cependant, Mr Duveau s\u2019est engag\u00e9 \u00e0 ce que cette prestation soit r\u00e9alis\u00e9e en janvier 2017, sans suppl\u00e9ment.<\/p>\n <\/u>– Le Conseil de d\u00e9veloppement du Pays de Broc\u00e9liande<\/u><\/strong>\u00a0:<\/p>\n organise le jeudi 26 janvier 2017 une r\u00e9union publique sur le Plan Climat Air Energie Territorial \u00e0 Saint-Maugan.<\/p>\n LE CHANGEMENT CLIMATIQUE ET NOUS\u00a0!<\/strong><\/p>\n Habitat, alimentation, mobilit\u00e9, consommation… et nous dans tout \u00e7a\u00a0?<\/strong>\u00a0Partageons\u00a0nos points de vue, nos fa\u00e7ons de faire, nos id\u00e9es pour agir contre le changement climatique (pollutions, probl\u00e8mes \u00e9nerg\u00e9tiques…). Le Conseil de D\u00e9veloppement du Pays de Broc\u00e9liande vous invite \u00e0 une r\u00e9union d’\u00e9changes ouverte \u00e0 tous, le\u00a0jeudi 26 janvier\u00a0de 20 h \u00e0 22 h,\u00a0salle polyvalente \u00e0 St Maugan<\/strong>. \u00a0Ce sera le d\u00e9but d’un travail de plusieurs mois pour proposer\u00a0des pistes d’actions concr\u00e8tes, et ainsi contribuer au\u00a0Plan sur le\u00a0Climat, l’Air et l’Energie que le Pays et les communaut\u00e9s de communes doivent \u00e9laborer d’ici 2018.<\/p>\n Info sur la Fibre Optique<\/u><\/strong><\/p>\n A l\u2019aide d\u2019un plan projet\u00e9, Madame le Maire pr\u00e9sente le p\u00e9rim\u00e8tre\u00a0d\u2019\u00e9tude pour l\u2019installation de la fibre optique. Elle se situe, pour Treffendel, au Sud de la 2×2 voies et ensuite sur la commune de Maxent. Cette zone a \u00e9t\u00e9 d\u00e9finie \u00ab\u00a0zone prioritaire\u00a0\u00bb du fait de la faiblesse du d\u00e9bit ADSL sur ce secteur. Des travaux d\u2019\u00e9lagage seront \u00e0 pr\u00e9voir.<\/p>\n F\u00e9vrier 2017\u00a0: lancement de l\u2019\u00e9tude. 2018\u00a0: Travaux. Fin 2018\u00a0: livraison de la fibre optique chez les particuliers.<\/p>\n La 2\u00e8me<\/sup> tranche (le bourg) serait pr\u00e9vue pour apr\u00e8s 2020.<\/p>\n Il va \u00eatre adress\u00e9 aux membres du conseil municipal le diaporama de pr\u00e9sentation \u00e9dit\u00e9 par M\u00e9galis Bretagne.<\/p>\n <\/p>\n EDF\u00a0: changement de compteur\u00a0Linky : <\/u><\/strong><\/p>\n Il est signal\u00e9 que certains particuliers ont re\u00e7u un courrier de changement de leur compteur \u00e9lectrique par un compteur Linky. La commune de Paimpont organise une r\u00e9union publique pour ses habitants \u00e0 ce sujet. A voir avec EDF pour obtenir \u00e9galement une r\u00e9union d\u2019infos.<\/p>\n <\/p>\n PROCHAINES COMMISSIONS\u00a0:<\/u><\/strong><\/p>\n PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX\u00a0:<\/u><\/strong><\/p>\n PROCHAINES MANIFESTATIONS\u00a0:<\/u><\/strong><\/p>\n La s\u00e9ance est lev\u00e9e \u00e0 22 H 10 .<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Pr\u00e9sents\u00a0: F. KERGUELEN, L. PERSEHAIE, C. LE ROSSIGNOL,B. HERVAULT, P. BAUDAIS, P. PERSEHAIE, C. BANCHEREAU, F. SAUVAGE, G. ROBIN, C. WEBER. M. RAULLINE, S. GRANDAIS, P. RAFFEGEAU. Excus\u00e9 : R. MORENO. ———————————————————————————————– ORDRE DU JOUR\u00a0: Mme le Maire pr\u00e9sente au conseil municipal ses\u00a0 v\u0153ux pour 2017. D\u00e9signation d\u2019un secr\u00e9taire de s\u00e9ance\u00a0: Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":17,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/538"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=538"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/538\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":540,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/538\/revisions\/540"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/17"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.treffendel.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=538"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}D\u00e9mission de Mr Alexandre Chenot, Conseiller municipal\u00a0:<\/u><\/strong><\/h2>\n
\n
\nUne d\u00e9mission devenue d\u00e9finitive ne peut donc \u00eatre retir\u00e9e.\u00a0\u00bb<\/em>
\n<\/em>
\nVous devez convoquer\u00a0 le suivant de liste pour la prochaine r\u00e9union du conseil municipal, si celui-ci ne souhaite pas si\u00e9ger au sein du conseil municipal, vous convoquez le suivant.\u00a0Si aucun des suivants de liste n’accepte cette fonction (courrier de refus\u00a0 \u00e0 l’appui), le conseil municipal fonctionnera avec les\u00a0 membres actuels jusqu’au prochain scrutin de 2020.<\/em><\/p>\n
\nArriv\u00e9e de Mr S\u00e9bastien Grandais et de Mme Patricia Raffegeau (qui avaient fait part de leur retard).<\/strong><\/p>\nAMENAGEMENT DU CENTRE-BOURG :<\/u><\/strong><\/h2>\n
Syndicat D\u00e9partemental d\u2019Energie 35\u00a0: approbation de l\u2019\u00e9tude d\u00e9taill\u00e9e des abords de l\u2019\u00e9glise (sous r\u00e9serve)<\/h3>\n
\n
\n
Demande de subvention D.E.T.R. (Dotation d\u2019Equipements des Territoires Ruraux) – ETAT<\/h3>\n<\/li>\n<\/ul>\n
\n
\n
\n\n
\n D\u00e9penses (HT \u20ac)<\/td>\n Recettes (HT \u20ac)<\/td>\n<\/tr>\n \n Rue de Broc\u00e9liande + abords de l\u2019\u00e9glise<\/p>\n 336\u00a0953.63<\/p>\n emprunt<\/td>\n 200\u00a0000.00<\/td>\n<\/tr>\n \n <\/td>\n <\/td>\n DETR * 233\u00a0198.98 \u20ac x 40 %<\/td>\n 93\u00a0280.00<\/td>\n<\/tr>\n \n <\/td>\n <\/td>\n Fonds parlementaires *<\/td>\n 0.00<\/td>\n<\/tr>\n \n Parkings de la mairie + rue de la mairie<\/td>\n 3\u00e8me tranche<\/td>\n Amendes de Police*<\/td>\n 21 400.00<\/td>\n<\/tr>\n \n <\/td>\n <\/td>\n Autofinancement<\/td>\n 22\u00a0273.63<\/td>\n<\/tr>\n \n Total<\/td>\n 336\u00a0953.63<\/td>\n Total centre<\/td>\n 336\u00a0953.63<\/td>\n<\/tr>\n \n * montants de subventions estimatifs \u00e0 date et sans garanties<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n \n
\n
\n
\n
\n
III – URBANISME :<\/h2>\n
Compte-rendu de la commission \u00ab\u00a0Urbanisme\u00a0\u00bb en date du 22 d\u00e9cembre 2016\u00a0:<\/h3>\n
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\n
IV \u2013 FINANCES\u00a0 :<\/h2>\n
Renouvellement de la convention F.G.D.O.N.<\/h3>\n
\n
Budget \u00ab\u00a0Equipements p\u00e9riscolaires\u00a0\u00bb\u00a0: Vote de la subvention d\u2019\u00e9quilibre<\/h3>\n
\n
Budget CCAS\u00a0: vote de la subvention d\u2019\u00e9quilibre<\/h3>\n
V \u2013 RESEAUX\u00a0 :<\/h2>\n
Renouvellement de la convention d\u2019entretien des poteaux Incendie<\/h3>\n
\n
\n
\n
QUESTIONS DIVERSES<\/h3>\n
\n\n
\n <\/td>\n 2014<\/td>\n 2015<\/td>\n<\/tr>\n \n Volume de production par le Syndicat<\/td>\n 6 captages (924\u00a0828 m3)<\/td>\n 7 captages (1\u00a0039\u00a0259 m3)<\/td>\n<\/tr>\n \n Import ext\u00e9rieur (SMP Ouest 35)<\/td>\n \u00a020\u00a0470 m3<\/td>\n 27\u00a0570 m3<\/td>\n<\/tr>\n \n Population<\/td>\n 17\u00a0000 hab (8\u00a0066 abonn\u00e9s)<\/td>\n 18\u00a0500 hab (8\u00a0591 abonn\u00e9s)<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n \n
\n
\n