1ère partie de la réunion : commission générale du conseil municipal (de 20 h 00 à 21 h00)
Présentation par Mr Paul Tirel et son associé Mr Valentin Balan de leur activité « Pump-track » et « Jump Line ».
Le conseil municipal prend acte de cette présentation et se donne le temps de la réflexion pour ce type d’équipement sportif à aménager sur la commune.
2ème partie de la réunion : conseil municipal à partir de 21 h 00
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 avril 2022 :
Le compte rendu du 14 avril 2022 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Locales, Mme Sophie LONNOY est nommée secrétaire de séance.
1° – Téléphonie de la mairie
Mr Christian GODIN, conseiller municipal délégué aux bâtiments communaux informe le conseil municipal qu’il a été lancé un appel d’offres auprès de 4 fournisseurs pour le remplacement du standard téléphonique de la mairie, de façon à aller vers l’évolution numérique (actuellement, postes en analogique). Cela comprend :
- Un standard téléphonique (accueil)
- 4 appareils connectés (Maire, Secrétariat, Adjoints et bureau des permanences)
- 1 appareil sans fil avec base pour l’étage (salle du conseil municipal et salle des commissions)
- Fourniture d’un onduleur
- Installation d’un serveur téléphonique
- Formation du personnel.
Une analyse des offres a été rédigée. Il est proposé de retenir la proposition de HEXATEL pour un montant de 2 292.68 € HT (2 751.22 € TTC).
Pour mémoire, il a été inscrit une somme de 5 000 € au Budget Primitif 2022.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de retenir la proposition d’HEXATEL de Noyal-sur-Vilaine, à raison de 2 292.68 € H.T., pour l’acquisition d’une installation téléphonique numérique pour la mairie (standard + postes téléphoniques), de payer cette dépense au C/2184- prog 155 et d’autoriser Madame le Maire à signer le devis et tous documents se rapportant à cette acquisition.
2° – Salle polyvalente : remboursement des matériaux placard de rangement – Théâtre (sous forme d’une aide financière)
Madame le Maire informe le conseil municipal que l’association « Le Lever de Rideau » pour l’activité « théâtre » avait besoin d’un placard pour ranger les rideaux, les petits accessoires etc.. qui s’abîment dans le local sous l’église qui n’est pas chauffé.
Les placards de la salle polyvalente sont tous utilisés par d’autres associations donc pas de disponibilité. Aussi, l’association a fabriqué un placard qui a été monté sur roulettes pour permettre de le déplacer.
L’aide financière demandée comprend seulement l’achat des fournitures, l’assemblage a été réalisé bénévolement. Le coût est de 730.55 € TTC. (Ce placard demeurera un bien communal.)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité d’accorder une aide financière de 730.55 € à l’association « Le Lever de Rideau » – Théâtre en contre-partie de la réalisation d’un placard sur roulettes, installé dans le local « tables et chaises » de la salle polyvalente, qui restera un bien communal.
II – RESEAUX :
Madame le Maire rappelle au conseil municipal que la commune de Treffendel a un bail de location avec la société On Tower France de 92100 Boulogne-Billancourt (Ex-Free mobile) pour la parcelle ZB 68 au lieu-dit « les Nouettes » où est implantée une antenne téléphonique depuis le 12 juillet 2018, à raison d’un loyer annuel de 5 000 €, indexé à 1 % par an, pour une durée de 12 ans.
La Société VALOCIME de Malakoff (92240), entreprise spécialisée dans la valorisation de patrimoine foncier ou immobilier, est intéressée pour prendre à bail l’emplacement de 19.80 m² de la parcelle ZB 68, objet de la convention conclue avec l’occupant actuel à l’expiration de cette dernière, pour un montant annuel de 950 € (200 € à titre de réservation + 750 € d’avance sur loyers) ; ce montant s’ajoute au versement du locataire actuel.
Au terme de la convention en cours (soit le 12 juillet 2030), VALOCIME devient le nouveau locataire pour 12 ans et verse un loyer annuel de 8 000 € nets, avec une indexation fixe annuelle de + 0.50 %.
Lors de la séance du 14 avril dernier, le conseil municipal avait souhaité solliciter la société On Tower France (actuel locataire de la parcelle ZB 68) pour connaître leur proposition.
Point à revoir à la prochaine séance car la réponse de On Tower France n’est pas reçue à ce jour.
III– ACQUISITION DE JEUX :
Square de la Mairie : choix du fournisseur des jeux pour enfants
Mr GODIN Christian, indique au conseil municipal qu’il a été reçu en mairie quatre propositions de fournisseurs de jeux extérieurs pour le square de la mairie.
Il présente les trois différentes propositions d’aménagement du square de la mairie par l’acquisition de 4 jeux.
Il est proposé de retenir le fournisseur MECO qui présente l’offre économiquement la plus avantageuse, de par une capacité d’accueil supérieure et un plus grand panel d’âge de 6 mois à 8 ans ainsi que des dispositifs de sécurité plus performants.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité de retenir le devis de MECO, à raison de 17 646.25 € H.T. pour l’acquisition et l’installation de 4 jeux extérieurs pour le square de la mairie, de payer cette dépense au C/2188- prog 065 et d’autoriser Mme le Maire à signer tous documents relatifs à cette acquisition,
IV– INTERCOMMUNALITE :
Brocéliande Communauté : Résultats Exposition « Œil vert » : il est projeté un tableau représentant les différents choix de photos par les communes.
(pour info : La dimension des photos de 3m x 2m est passée à 2m x 1,50 m pour des questions techniques et financières.)
V – VOIRIE :
Travaux de point-à-temps
Mr Pierre PERSEHAIE, Adjoint à la voirie, rappelle au conseil municipal la décision en date du 30 mars 2021 par laquelle il a été conclu un marché à commandes pour les travaux de point-à-temps (25 tonnes d’émulsion) pour une durée de 3 ans (2021 – 2022 et 2023) auprès de l’entreprise EUROVIA de Bruz à raison de 714 € H.T. la tonne (tarif 2021) – 2022 et 2023 : prix révisable selon le TP 08.
EUROVIA a déposé son devis pour 2022 à raison de 988 € HT la tonne d’émulsion.
Il est proposé de maintenir le budget annuel, soit 22 000 € TTC. Par conséquent, il ne sera fait que 18 tonnes d’émulsion pour 2022.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité d’accepter le devis d’EUROVIA, pour 18 tonnes d’émulsion, à raison de 988 € H.T. la tonne, soit 17 784 € H.T. pour l’année 2022, et d’autoriser Mme le Maire à signer le devis et tout document relatif à ces travaux.
QUESTIONS DIVERSES :
Elections législatives :
Mémento de l’organisation du bureau de vote
Tours de garde des 2 tours : Dimanche 12 juin 2022 et Dimanche 19 juin 2022
PROCHAINES COMMISSIONS à PROGRAMMER :
- Commission « Vie Associative » : samedi 14 mai à 10 h 00
- + mercredi 29 juin à 20 h 00 : préparation du calendrier des fêtes 2023
- inauguration préau salle de sports : samedi 14 mai à 11 h 00
- Groupe de travail « nouvelle identité graphique de la commune » : samedi 21 mai 2022 à 09 h 30
PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX :
- Jeudi 16 juin 2022 à 20 h 00 (réunion Adjoints : mercredi 08 juin 2022 à 20 h 00)
- Jeudi 21 juillet 2022 à 20 h 00 (réunion Adjoints : mardi 12 juillet 2022 à 20 h 00)
- Jeudi 08 septembre 2022 à 20 h 00 (réunion Adjoints : mardi 30 août 2022 à 20 h 00)
- Jeudi 13 octobre 2022 à 20 h 00 (réunion Adjoints : mardi 04 octobre 2022 à 20 h 00)
- Jeudi 17 novembre 2022 à 20 h 00 (réunion Adjoints : mercredi 09 novembre 2022 à 20 h 00)
- Jeudi 15 décembre 2022 à 20 h 00 (réunion Adjoints : mardi 06 décembre 2022 à 20 h 00)
PROCHAINES MANIFESTATIONS :
- Jeudi 26 mai (Jeudi de l’Ascension) : Rando VTT et pédestre
- Samedi 11 juin : fête communale : Trail (l’après-midi) + repas + feu d’artifice + bal
- Dimanche 12 juin : fête communale : Braderie (pour rappel : 1er tour des élections législatives)